Création d'un ascenseur
Création d'un ascenseur dans cour extérieure et réfection des coursives pour la mise en accessibilité PMR
Client
ADOMA - DIR Est - Direction Interrégionale Est
Marché
-
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/07/2026
Alloti
10 Lots
Clôture
17/09/2026 Marché clôturé
Lien source
Lot: : Démolition / Gros-oeuvre /VRD
Lot: : Charpente / Couverture / Etanchéité
Lot: : Serrurerie
Lot: : Façade
Lot: : Plâtrerie / Faux-plafond
Lot: : Menuiseries bois
Lot: : Sols souples
Lot: : Peinture / Revêtements muraux
Lot: : Electricité
Lot: : Ascenseur
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
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Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
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Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
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CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
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CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
R
Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
Q
CDPGF lots 07 et 08 · AE art. 4.2 Le CDPGF et l'acte d'engagement imposent un taux de TVA de 20 %. Or l'opération consiste en la création d'un ascenseur destinée à la mise en accessibilité PMR d'une résidence sociale gérée par ADOMA, susceptible de relever du taux réduit applicable aux travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux et aux équipements d'accessibilité. Merci de confirmer le taux de TVA applicable aux lots 07 et 08 et, s'il s'agit d'un taux réduit, de nous communiquer l'attestation à établir par le maître de l'ouvrage ainsi que le cadre de CDPGF corrigé.
3 septembre 2026 11:09 (heure de Paris)
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Q11 - Taux de TVA
Le taux de TVA applicable est de 20 %. Les CDPGF sont conformes;
7 septembre 2026 15:04 (heure de Paris)
: ADOMA Direction Interrégionale Est - 17 avenue André Malraux 57000 Metz
Correspondant : M. Mehdi KHALIL Conducteur d'Opération, tél. : 07 43 27 66 17, courriel mehdi.khalil@adoma.cdc-habitat.fr
: Procédure adaptée
: Création d'un ascenseur dans cour extérieure et réfection des coursives pour la mise en accessibilité PMR dans la résidence Paul Verlaine à Metz
: Marché alloti
Lot 1: Lot 1 : Démolition / Gros-oeuvre /VRD
Lot 2: Lot 2 : Charpente / Couverture / Etanchéité
Lot 3: Lot 3 : Serrurerie
Lot 4: Lot 4 : Façade
Lot 5: Lot 5 : Plâtrerie / Faux-plafond
Lot 6: Lot 6 : Menuiseries bois
Lot 7: Lot 7 : Sols souples
Lot 8: Lot 8 : Peinture / Revêtements muraux
Lot 9: Lot 9 : Electricité
Lot 10: Lot 10 : Ascenseur
: Date limite de réception des offres : Jeudi 17 septembre 2026 16:00
: E2026_08_EG_METZ_VERLAINE
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rLb6nHy2Aw
: Visite obligatoire du site
Critères de sélection : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le RC
Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la candidature : Français
: 28/07/2026
: Procédure adaptée
Correspondant : M. Mehdi KHALIL Conducteur d'Opération, tél. : 07 43 27 66 17, courriel mehdi.khalil@adoma.cdc-habitat.fr
: Procédure adaptée
: Création d'un ascenseur dans cour extérieure et réfection des coursives pour la mise en accessibilité PMR dans la résidence Paul Verlaine à Metz
: Marché alloti
Lot 1: Lot 1 : Démolition / Gros-oeuvre /VRD
Lot 2: Lot 2 : Charpente / Couverture / Etanchéité
Lot 3: Lot 3 : Serrurerie
Lot 4: Lot 4 : Façade
Lot 5: Lot 5 : Plâtrerie / Faux-plafond
Lot 6: Lot 6 : Menuiseries bois
Lot 7: Lot 7 : Sols souples
Lot 8: Lot 8 : Peinture / Revêtements muraux
Lot 9: Lot 9 : Electricité
Lot 10: Lot 10 : Ascenseur
: Date limite de réception des offres : Jeudi 17 septembre 2026 16:00
: E2026_08_EG_METZ_VERLAINE
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rLb6nHy2Aw
: Visite obligatoire du site
Critères de sélection : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le RC
Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la candidature : Français
: 28/07/2026
: Procédure adaptée
Ce marché est clôturé
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