MARCHES DE FOURNITURES 2025

France: Tuyaux et raccordsACCORD CADRE DE FOURNITURES Avis de marché ou de concession régime ordinaire menucloselist Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: SIEGVO Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: ACCORD CADRE DE FOURNITURES Description: Achat de pièces et matériaux pour la construction de réseau d'eau potable Identifiant de la procédure: 424fc772-c194-4138-8aad-bd4e1b12cc71 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords 2.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale: 17 route de metz Ville: Amanvillers Code postal: 57865 Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33) Pays: France 2.1.4 Informations générales Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: Fourniture de matériels spécifiques pour branchement eau colliers de prise en charge Description: Fourniture de matériels spécifiques pour branchement eau colliers de prise en charge Identifiant interne: Lot n°1 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 44163210 Colliers de serrage pour tuyaux 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale: 17 ROUTE DE METZ Ville: AMANVILLERS Code postal: 57865 Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Date de début: 01/01/2026 Date de fin de durée: 31/12/2026 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 2 Autres informations sur le renouvellement: Possibilité de reconduction pour les années 2027 et 2028 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 180 000 Euro Valeur maximale de l'accord-cadre: 180 000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 90 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 4 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: SIEGVO Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SIEGVO 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002 Titre: Fourniture de matériels pour la défense incendie et grosses pièces de robinetterie fontainerie Description: Fourniture de matériels pour la défense incendie et grosses pièces de robinetterie fontainerie Identifiant interne: Lot n°2 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 44482200 Bouches d'incendie 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale: 17 ROUTE DE METZ Ville: AMANVILLERS Code postal: 57865 Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Date de début: 01/01/2026 Date de fin de durée: 31/12/2026 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 2 Autres informations sur le renouvellement: Possibilité de reconduction pour les années 2027 et 2028 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 200 000 Euro Valeur maximale de l'accord-cadre: 180 000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 90 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 4 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: SIEGVO Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SIEGVO 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003 Titre: Fourniture de matériels spéciaux pour adduction d'eau polyéthèlène et pièces de branchement et de réparation Description: Fourniture de matériels spéciaux pour adduction d'eau polyéthèlène et pièces de branchement et de réparation Identifiant interne: Lot n°3 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 44167200 Brides et colliers de réparation 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale: 17 ROUTE DE METZ Ville: AMANVILLERS Code postal: 57865 Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Date de début: 01/01/2026 Date de fin de durée: 31/12/2026 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 2 Autres informations sur le renouvellement: Possibilité de reconduction pour les années 2027 et 2028 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 280 000 Euro Valeur maximale de l'accord-cadre: 180 000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 90 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 4 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: SIEGVO Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SIEGVO 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004 Titre: Fourniture de tuyaux et raccord en fonte ductile Description: Fourniture de tuyaux et raccord en fonte ductile Identifiant interne: Lot n°4 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale: 17 ROUTE DE METZ Ville: AMANVILLERS Code postal: 57865 Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Date de début: 01/01/2026 Date de fin de durée: 31/12/2026 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 2 Autres informations sur le renouvellement: Possibilité de reconduction pour les années 2027 et 2028 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 800 000 Euro Valeur maximale de l'accord-cadre: 180 000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 90 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 4 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: SIEGVO Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SIEGVO 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005 Titre: Fourniture de matériaux de remblais calcaire + décharge Description: Fourniture de matériaux de remblais calcaire + décharge Identifiant interne: Lot n°5 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 44911000 Marbre et pierre calcaire de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale: 17 ROUTE DE METZ Ville: AMANVILLERS Code postal: 57865 Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Date de début: 01/01/2026 Date de fin de durée: 31/12/2026 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 2 Autres informations sur le renouvellement: Possibilité de reconduction pour les années 2027 et 2028 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro Valeur maximale de l'accord-cadre: 180 000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 90 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 4 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de médiation: SIEGVO Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SIEGVO - SIEGVO Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SIEGVO 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: SIEGVO Numéro d'enregistrement: 20007881400015 Adresse postale: 17 route de Metz Ville: Amanvillers Code postal: 57865 Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33) Pays: France Adresse électronique: accueil@siegvo.com Téléphone: 0387534043 Profil de l'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Autres points de contact: Nom officiel: SIEGVO Adresse postale: 17 route de metz Ville: Amanvillers Code postal: 57865 Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33) Pays: France Point de contact: Nathalie MARTIGNON Adresse électronique: martignon@siegvo.com Téléphone: 0387534043 Adresse internet: www.siegvo.com Rôles de cette organisation: Acheteur TED eSender Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg Numéro d'enregistrement: 176 700 052 00010 Adresse postale: 31 avenue de la Paix Ville: Strasbourg Code postal: 67000 Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11) Pays: France Téléphone: 0388212323 Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: ef3a9f1d-d2a4-496e-8f6c-ff5ca3351843 - 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 04/08/2025 14:43 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français