AAPC411- APPEL A MANIFESTATION D'INTERET(AMI) POUR L'ATTRIBUTION D'UNE PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE SITE DE SAINTE BARBE - Forbach (57)

Bonjour, 1/ L?annexe 3 indique en page 5 que le site se situe sur « une zone d?exploitation de charbon ». Pourriez-vous préciser si cette activité a été encadrée par un arrêté d?autorisation ? Si oui, est-ce possible de disposer de cet arrêté ? Une remise en état agricole ou forestière a-t-elle été prescrite sur ce site à l?issue de cette activité ? 2/ Le projet objet du présent AMI a-t-il été présenté à la commune de Forbach ? Si oui, y?a-t-il eu une délibération de la commune sur ce projet ? Si non, est-il possible de prendre contact avec eux ? 3/ La cahier des charges (3.6) mentionne la possibilité de visite de site mais ne précise pas les créneaux. Pourriez-vous préciser si des créneaux sont d?ores et déjà identifiés? Si oui, y?a-t-il des restrictions au niveau du nombre de participants par société ? En vous remerciant pour vos retours, Bien Cordialement 20 mai 2025 10:22 (heure de Paris)

Bonjour, 1/ L?annexe 3 indique en page 5 que le site se situe sur « une zone d?exploitation de charbon ». Pourriez-vous préciser si cette activité a été encadrée par un arrêté d?autorisation ? Si oui, est-ce possible de disposer de cet arrêté ? Une remise en état agricole ou forestière a-t-elle été prescrite sur ce site à l?issue de cette activité ? 2/ Le projet objet du présent AMI a-t-il été présenté à la commune de Forbach ? Si oui, y?a-t-il eu une délibération de la commune sur ce projet ? Si non, est-il possible de prendre contact avec eux ? 3/ La cahier des charges (3.6) mentionne la possibilité de visite de site mais ne précise pas les créneaux. Pourriez-vous préciser si des créneaux sont d?ores et déjà identifiés? Si oui, y?a-t-il des restrictions au niveau du nombre de participants par société ? En vous remerciant pour vos retours, Bien Cordialement 20 mai 2025 10:22 (heure de Paris)

Bonjour, 1/ L?annexe 3 indique en page 5 que le site se situe sur « une zone d?exploitation de charbon ». Pourriez-vous préciser si cette activité a été encadrée par un arrêté d?autorisation ? Si oui, est-ce possible de disposer de cet arrêté ? Une remise en état agricole ou forestière a-t-elle été prescrite sur ce site à l?issue de cette activité ? 2/ Le projet objet du présent AMI a-t-il été présenté à la commune de Forbach ? Si oui, y?a-t-il eu une délibération de la commune sur ce projet ? Si non, est-il possible de prendre contact avec eux ? 3/ La cahier des charges (3.6) mentionne la possibilité de visite de site mais ne précise pas les créneaux. Pourriez-vous préciser si des créneaux sont d?ores et déjà identifiés? Si oui, y?a-t-il des restrictions au niveau du nombre de participants par société ? En vous remerciant pour vos retours, Bien Cordialement 20 mai 2025 10:22 (heure de Paris)

Bonjour, 1/ L?annexe 3 indique en page 5 que le site se situe sur « une zone d?exploitation de charbon ». Pourriez-vous préciser si cette activité a été encadrée par un arrêté d?autorisation ? Si oui, est-ce possible de disposer de cet arrêté ? Une remise en état agricole ou forestière a-t-elle été prescrite sur ce site à l?issue de cette activité ? 2/ Le projet objet du présent AMI a-t-il été présenté à la commune de Forbach ? Si oui, y?a-t-il eu une délibération de la commune sur ce projet ? Si non, est-il possible de prendre contact avec eux ? 3/ La cahier des charges (3.6) mentionne la possibilité de visite de site mais ne précise pas les créneaux. Pourriez-vous préciser si des créneaux sont d?ores et déjà identifiés? Si oui, y?a-t-il des restrictions au niveau du nombre de participants par société ? En vous remerciant pour vos retours, Bien Cordialement 20 mai 2025 10:22 (heure de Paris)

Bonjour, 1/ L?annexe 3 indique en page 5 que le site se situe sur « une zone d?exploitation de charbon ». Pourriez-vous préciser si cette activité a été encadrée par un arrêté d?autorisation ? Si oui, est-ce possible de disposer de cet arrêté ? Une remise en état agricole ou forestière a-t-elle été prescrite sur ce site à l?issue de cette activité ? 2/ Le projet objet du présent AMI a-t-il été présenté à la commune de Forbach ? Si oui, y?a-t-il eu une délibération de la commune sur ce projet ? Si non, est-il possible de prendre contact avec eux ? 3/ La cahier des charges (3.6) mentionne la possibilité de visite de site mais ne précise pas les créneaux. Pourriez-vous préciser si des créneaux sont d?ores et déjà identifiés? Si oui, y?a-t-il des restrictions au niveau du nombre de participants par société ? En vous remerciant pour vos retours, Bien Cordialement 20 mai 2025 10:22 (heure de Paris)

Bonjour, 1/ L?annexe 3 indique en page 5 que le site se situe sur « une zone d?exploitation de charbon ». Pourriez-vous préciser si cette activité a été encadrée par un arrêté d?autorisation ? Si oui, est-ce possible de disposer de cet arrêté ? Une remise en état agricole ou forestière a-t-elle été prescrite sur ce site à l?issue de cette activité ? 2/ Le projet objet du présent AMI a-t-il été présenté à la commune de Forbach ? Si oui, y?a-t-il eu une délibération de la commune sur ce projet ? Si non, est-il possible de prendre contact avec eux ? 3/ La cahier des charges (3.6) mentionne la possibilité de visite de site mais ne précise pas les créneaux. Pourriez-vous préciser si des créneaux sont d?ores et déjà identifiés? Si oui, y?a-t-il des restrictions au niveau du nombre de participants par société ? En vous remerciant pour vos retours, Bien Cordialement 20 mai 2025 10:22 (heure de Paris)