Travaux de pose réseau d'eau potable à Terville, avec reprise des branchements individuels et collectifs. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Durée : à compter de l'ordre de service. Le délai d'exécution est àproposer par le candidat dans le cadre de réponse. Le délai d'exécution ne devra toutefois pas dépasser 16 semaines (+ préparation : 4 semaines). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La signature électronique des documents n'est pas exigée mais fortement conseillée.Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC.La consultation comporte des clauses d'insertion sociales détaillées au cahier des charges ainsi que des clauses environnementales.Visite sur site fortement recommandée mais non obligatoire.Cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation.Aucune variante n'est autorisée.
Client
THIONVILLE FENSCH AGGLOMÉRATION
Marché
Travaux
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/05/2026
Alloti
Non
Clôture
29/06/2026
Lien source
0_26as025_rc.pdf
1_26as025_ae.docx
2_26as025_ccap.pdf
3_26as025_cctp.pdf
4_26as025_bpu dqe.xlsx
annexe 1 step meze - accès et stockage fecl3.pdf
annexe 2 step mireval - accès et stockage fecl3.pdf
annexe 3 step villeveyrac - accès et stockage fecl3.pdf
annexe 4 caractéristiques produit.pdf
dc1- sam 2019.doc
dc2_sam 2023.doc
dc4-sam 2023.doc
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