5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
DM IMPLANTABLES STERILES ou NON STERILES : OSTEOSYNTHESE-TRAUMATOLOGIE-ORTHOPEDIE ET DMS D’EXPLOITATION ET RECONSTRUCTION DU SYSTEME MUSCULO-SQUELETIQUE
Description
:
DM IMPLANTABLES STERILES ou NON STERILES : OSTEOSYNTHESE-TRAUMATOLOGIE-ORTHOPEDIE ET DMS D’EXPLOITATION ET RECONSTRUCTION DU SYSTEME MUSCULO-SQUELETIQUE
Identifiant interne
:
TRAUM_28
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33140000
Consommables médicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Moselle
(
FRF33
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
11/01/2027
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2931992?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2931992?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/01/2027
à 08:00
Date limite de validité de l’offre
:
300
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
57 CHR METZ-THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg