2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE DE GANTS COUPE-VENT POLAIRE, COLORIS NOIR (LOT 1), DE CEINTURES SANGLE, COLORIS NOIR (LOT 2) ET D’ART MICLES ÉPONGES (DRAPS DE BAIN, SERVIETTES DE BAIN ET GANTS DE TOILETTE), COLORIS BLEU MOYEN, (LOT 3) AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES
Description
:
FOURNITURE DE GANTS COUPE-VENT POLAIRE, COLORIS NOIR (LOT 1), DE CEINTURES SANGLE, COLORIS NOIR (LOT 2) ET D’ART MICLES ÉPONGES (DRAPS DE BAIN, SERVIETTES DE BAIN ET GANTS DE TOILETTE), COLORIS BLEU MOYEN, (LOT 3) AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES
Identifiant de la procédure
:
6d436ae3-de8e-4fdb-ba03-d4f62155a151
Identifiant interne
:
DAF_2026_000537
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39514000
Linge de toilette et de cuisine
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18424000
Gants
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18425000
Ceintures
2.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires
:
LIEUX D'EXECUTION : LYCEE MILITAIRE AIX-EN PROVENCE (13) - ECOLE MILITAIRE PREPARATOIRE ET TECHNIQUE (EMPT) DE BOURGES (18) - ECOLE DES PUPILLES DE L'AIR DE MONTBONNOT (38) - LYCEE MILITAIRE D'AUTUN (71) - PRYTANEE NATIONAL DE LA FLECHE (72) - LYCEE MILITAIRE DE SAINT-CYR L'ECOLE (78) - ETABLISSEMENT LOGISTIQUE DU COMMISSARIAT (ELOCA) DE BRETIGNY-SUR-ORGES (91). Les adresses des lieux de livraisons figurent à l'art. 3.5 Lieux de livraison du règlement de la consultation (RC).
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
326,878.22
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le DCE est téléchargeable sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et les sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6. 2. 1 et 6. 2. 2 du Règlement de Consultation. Référence dossier : DAF_2026_000537. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2, des articles L.2125-1, R.2162-1 à 6, et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures . Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
3
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
3