La CC CVV, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation

Lot: Lot 01 Description : Lot 01 - Tri et conditionnement des emballages ménagers plastiques et métalliques recyclables Durée à compter du 01/11/26 et jusqu'au 30/06/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui 3 ans jusqu'au 30/06/2032 Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de la collectivté

Lot: Lot 02 Description : Lot 2 - Tri et conditionnement des papiers et des emballages ménagers en papier-carton Durée à compter du 01/11/26 et jusqu'au 30/06/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui 3 ans jusqu'au 30/06/2032 Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de la collectivté

Lot: Lot 05 Description : Lot 5 - Traitement du carton ondulé Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 30/06/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui 3 ans jusqu'au 30/06/2032 Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de la collectivté

Lot: Lot 07 Description : Lot 7 - Traitement du bois issu des déchetteries Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 30/06/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Par période d'un an jusqu'au 30/06/2032 Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de la collectivté

Lot: Lot 08 Description : Lot 8 - Collecte du verre et acheminent chez un repreneur agréé Durée à compter du 01/11/26 et jusqu'au 30/06/32 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Au terme des 5 ans et 8 mois, le marché pourra être renouvelé expressément pour une période d'un an en respectant un délai de prévenance de 6 mois avant le terme des 6 ans. Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de la collectivté

Lot: Lot 10 Description : Lot 10 - Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers plastiques et métalliques recyclables Durée à compter du 01/11/26 et jusqu'au 30/06/32 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Au terme des 5 ans et 8 mois, le contrat pourra une dernière fois être renouvelé expressément pour une période d'un an en respectant un délai de prévenance de 6 mois avant le terme de la seconde période de 3 ans. Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de la collectivté

Lot: Lot 11 Description : Lot 11 - Collecte et transport du résiduel sec en bornes d'apport volontaire enterrées à Commercy Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 30/06/32 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de la collectivté

Lot: Lot 12 Description : Lot 12 - Vente de journaux revues magazines triés Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 30/06/32 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Au terme des 6 ans, le contrat pourra une dernière fois être renouvelé expressément pour une période d'un an en respectant un délai de prévenance de 6 mois avant le terme de la seconde période de 3 ans. Fonds Communautaires : Oui Fonds propres de la collectivté