carrière Pneus pour voitures espaces verts Direction de l'information légale et administrative juridique Quincaillerie facturation vitrerie Matériel électrique 44510000 - Outils utilitaire 44810000 - Peintures système d'acquisition dynamique sol souple Tribunal administratif de Nancy Matériel de plomberie Fournitures et accessoires électriques pneumatique environnemental médiation 39299000 - Verrerie Produits horticoles et produits de pépinières Services techniques Outils à main
Fourniture de matériels pour les services techniques de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels pour les services techniques de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots : - Lot n°1 : Fourniture d'outillages - Lot n°2 : Fourniture de matériels de quincailleries et de serrureries - Lot n°3 - Fourniture de matériels électriques - Lot n°4 - Fourniture de matériels de plomberies - Lot n°5 - Fourniture de peintures et de sols souples - Lot n°6 - Fourniture et pose de vitreries - Lot n°7 - Fourniture de pneumatiques VL et utilitaires - Lot n°8 - Fourniture de matériel horticole - Lot n°9 - Fourniture de produits horticoles et espaces verts Aucune variante n'est autorisée. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er mars 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit jusqu'au 28 février 2031. Demande d'échantillons pour le lot n°05 uniquement, les conditions de transmission sont indiquées à l'article 5.2 du RC.
Client
VANDOEUVRE-LES-NANCY
Marché
Fournitures
Région
Grand-Est
Procédure
Appel d'offres
Publié le
15/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
9 Lots
Clôture
15/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 44 documents
Codes CPV
Lots
Lot : FOURNITURE D'OUTILLAGES
Lot : FOURNITURE DE MATÉRIELS DE QUINCAILLERIES ET SERRURERIES
Lot : FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES
Lot : FOURNITURE DE MATÉRIELS DE PLOMBERIES
Lot : FOURNITURE DE PEINTURES ET DE SOLS SOUPLES
Lot : FOURNITURE ET POSE DE VITRERIES
Lot : FOURNITURE DE PNEUMATIQUES VL ET UTILITAIRES
Lot : FOURNITURE DE MATÉRIEL HORTICOLE
Lot : FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES ET ESPACES VERTS
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-100125 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
54
Annonce n°
26-100125
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
VANDOEUVRE-LES-NANCY
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de matériels pour les services techniques de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy-.
Description
:
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels pour les services techniques de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots : - Lot n°1 : Fourniture d'outillages - Lot n°2 : Fourniture de matériels de quincailleries et de serrureries - Lot n°3 - Fourniture de matériels électriques - Lot n°4 - Fourniture de matériels de plomberies - Lot n°5 - Fourniture de peintures et de sols souples - Lot n°6 - Fourniture et pose de vitreries - Lot n°7 - Fourniture de pneumatiques VL et utilitaires - Lot n°8 - Fourniture de matériel horticole - Lot n°9 - Fourniture de produits horticoles et espaces verts Aucune variante n'est autorisée. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er mars 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit jusqu'au 28 février 2031. Demande d'échantillons pour le lot n°05 uniquement, les conditions de transmission sont indiquées à l'article 5.2 du RC.
Identifiant de la procédure
:
42eb85e4-dd8c-42d4-9583-16c70553aa85
Identifiant interne
:
VAND2623-2631
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44510000
Outils
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Conditions de remises des offres ou des candidatures : Téléchargement du DCE et remise des offres sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
9
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
9
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Faillite
:
Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE et au Code de la CP : Corruption, Participation a une organisation criminelle, Fraude, Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes.
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
FOURNITURE D'OUTILLAGES
Description
:
FOURNITURE D'OUTILLAGES
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44510000
Outils
Options
:
Description des options
:
MARCHE RECONDUCTIBLE
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 mars 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 mars 2027.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 13:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
FOURNITURE DE MATÉRIELS DE QUINCAILLERIES ET SERRURERIES
Description
:
FOURNITURE DE MATÉRIELS DE QUINCAILLERIES ET SERRURERIES
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316000
Quincaillerie
Options
:
Description des options
:
MARCHE RECONDUCTIBLE
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 mars 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 mars 2027.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
280,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 13:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES
Description
:
FOURNITURE DE MATÉRIELS ÉLECTRIQUES
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
31680000
Fournitures et accessoires électriques
Options
:
Description des options
:
MARCHE RECONDUCTIBLE
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 mars 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 mars 2027.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 13:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
FOURNITURE DE MATÉRIELS DE PLOMBERIES
Description
:
FOURNITURE DE MATÉRIELS DE PLOMBERIES
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44115210
Matériel de plomberie
Options
:
Description des options
:
MARCHE RECONDUCTIBLE
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 mars 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 mars 2027.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 13:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
FOURNITURE DE PEINTURES ET DE SOLS SOUPLES
Description
:
FOURNITURE DE PEINTURES ET DE SOLS SOUPLES
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44810000
Peintures
Options
:
Description des options
:
MARCHE RECONDUCTIBLE
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 mars 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 mars 2027.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 13:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
FOURNITURE ET POSE DE VITRERIES
Description
:
FOURNITURE ET POSE DE VITRERIES
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39299000
Verrerie
Options
:
Description des options
:
MARCHE RECONDUCTIBLE
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 mars 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 mars 2027.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
160,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 13:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
FOURNITURE DE PNEUMATIQUES VL ET UTILITAIRES
Description
:
FOURNITURE DE PNEUMATIQUES VL ET UTILITAIRES
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34351100
Pneus pour voitures
Options
:
Description des options
:
MARCHE RECONDUCTIBLE
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 mars 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 mars 2027.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
40,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 13:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
FOURNITURE DE MATÉRIEL HORTICOLE
Description
:
FOURNITURE DE MATÉRIEL HORTICOLE
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44511000
Outils à main
Options
:
Description des options
:
MARCHE RECONDUCTIBLE
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 mars 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 mars 2027.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 13:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES ET ESPACES VERTS
Description
:
FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES ET ESPACES VERTS
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03120000
Produits horticoles et produits de pépinières
Options
:
Description des options
:
MARCHE RECONDUCTIBLE
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 mars 2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01 mars 2027.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41888
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/11/2026
à 13:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
VANDOEUVRE-LES-NANCY
Numéro d’enregistrement
:
21540547300012
Adresse postale
:
7 rue de Parme
Ville
:
VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Code postal
:
54500
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marchespublics@vandoeuvre.fr
Téléphone
:
0383518098
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
FRF3154036
Adresse postale
:
5, place de la carrière
Ville
:
NANCY cedex
Code postal
:
54036
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone
:
0383174343
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
FRF3154036
Adresse postale
:
5, place de la carrière
Ville
:
NANCY cedex
Code postal
:
54036
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone
:
0383174343
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Numéro d’enregistrement
:
FRF3154503
Adresse postale
:
7 rue de Parme
Ville
:
VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Code postal
:
54503
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marchespublics@vandoeuvre.fr
Téléphone
:
0383518000
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY
Numéro d’enregistrement
:
FRF3154503
Adresse postale
:
7 rue de Parme
Ville
:
VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Code postal
:
54503
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marchespublics@vandoeuvre.fr
Téléphone
:
0383518098
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
431e80bc-3cc0-49ad-b570-6f9ea41f6e53
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
15/10/2026
à 13:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026
30 jours
pour répondre à ce marché