L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
CC DU BASSIN DE PONT À MOUSSON
Marché
Fournitures
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
07/09/2026
Lien source
9361fce0-8cd0-11f1-8d7b-567217cf4cfb
ae_01.docx
bpu_dqe_lot 1.xlsx
ae_02.docx
bpu_dqe_lot 2.xlsx
annexe 1_carnet technique.pdf
annexe 2_ liste communes implantation.pdf
annexe 3_ carte sentier du froidmont ccbpam.pdf
annexe 4 _plan jalonnement froidmont v1.pdf
annexe 5_schéma d'implantation panneaux départ ccbpam vdef.pdf
annexe 7_liste mobiliers à deposer.pdf
formulaire dc1_2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_applicable à compter du 01 01 2024.docx
notice_explicative_dc1_2019.pdf
notice_explicative_dc2_2023.pdf
notice_explicative_dc4_applicable à compter du 01 01 2024.pdf
ccp.pdf
aws-mpi-1851990-rc.pdf
mpi1851990-aapc.pdf
Lot: Aménagement de la boucle historique du Froidmont Description : Fabrication et pose de signalétique directionnelle et touristique Lieu de livraison : Territoire de la CCBPAM
Lot: Fabrication et pose signalétique départ de randonnée Description : Fabrication et pose signalétique départ de randonnée Lieu de livraison : Territoire de la CCBPAM
Il reste 34 jours
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