L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accord-cadre porte sur la fourniture, la formation, la mise en service et la maintenance.Des auditions, qui ne sont pas des négociations, seront organisées.
Client
CC DU BASSIN DE PONT À MOUSSON
Marché
Services
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/07/2026
Alloti
Non
Clôture
16/09/2026
Lien source
3bfc1dfa-8cd0-11f1-9626-567217cf4cfb
ae.docx
attestation visite.doc
annexe rgpd.pdf
formulaire dc1_2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_applicable à compter du 01 01 2024.docx
notice_explicative_dc1_2019.pdf
notice_explicative_dc2_2023.pdf
notice_explicative_dc4_applicable à compter du 01 01 2024.pdf
attestation rgpd.docx
ccap.pdf
cctp.pdf
document financier_billetterie_piscine_ccbpam.xlsx
aws-mpi-1853809-rc.pdf
mpi1853809-aapc.pdf
Il reste 43 jours
pour répondre à ce marché
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