L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accords-cadres de travaux pour la mise en accessibilité du patrimoine du Département - 8 lots
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL MEURTHE ET MOSELLE
Marché
Travaux
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/10/2025
Alloti
8 Lots
Clôture
07/11/2025
Lien source
Lot: TP - VRD - Marquage au sol Description : TP - VRD - Marquage au sol Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois dès sa notification (prévue en décembre 2025, la date du 08/12 est une date prévisionnelle). Il est renouvelable 3 fois 12 mois. La durée de validité maximale est de 4 ans.
Lot: Gros oeuvre Description : Gros oeuvre Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois dès sa notification (prévue en décembre 2025, la date du 08/12 est une date prévisionnelle). Il est renouvelable 3 fois 12 mois. La durée de validité maximale est de 4 ans.
Lot: Clôture - Métallerie - Serrurerie Description : Clôture - Métallerie - Serrurerie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois dès sa notification (prévue en décembre 2025, la date du 08/12 est une date prévisionnelle). Il est renouvelable 3 fois 12 mois. La durée de validité maximale est de 4 ans.
Lot: Menuiseries Extérieures PVC - ALU - BOIS - ACIER Description : Menuiseries Extérieures PVC - ALU - BOIS - ACIER Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois dès sa notification (prévue en décembre 2025, la date du 08/12 est une date prévisionnelle). Il est renouvelable 3 fois 12 mois. La durée de validité maximale est de 4 ans.
Lot: Plâtrerie - Faux Plafond - Isolation Description : Plâtrerie - Faux Plafond - Isolation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois dès sa notification (prévue en décembre 2025, la date du 08/12 est une date prévisionnelle). Il est renouvelable 3 fois 12 mois. La durée de validité maximale est de 4 ans.
Lot: Menuiseries Intérieures - Signalétiques Description : Menuiseries Intérieures - Signalétiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois dès sa notification (prévue en décembre 2025, la date du 08/12 est une date prévisionnelle). Il est renouvelable 3 fois 12 mois. La durée de validité maximale est de 4 ans.
Lot: Plomberie - Sanitaire Description : Plomberie - Sanitaire Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois dès sa notification (prévue en décembre 2025, la date du 08/12 est une date prévisionnelle). Il est renouvelable 3 fois 12 mois. La durée de validité maximale est de 4 ans.
Lot: Electricité Description : Electricité Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est d'une durée initiale de 12 mois dès sa notification (prévue en décembre 2025, la date du 08/12 est une date prévisionnelle). Il est renouvelable 3 fois 12 mois. La durée de validité maximale est de 4 ans.
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