Le marché sera exécuté selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande pour tous les lots, et subséquent pour le lot n°03 conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 284 000 Euro(s) HTMontant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 800 000 Euro(s) HTLes montants minimums et maximums comprennent la totalité des périodes de reconduction.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement ou par référence aux catalogues ou listings de prix et nuanciers associés. Les prix de l'accord-cadre pour la partie à bons de commande sont révisables par ajustement dans les conditions du CCAP. Les prix de l'accord-cadre pour les marchés subséquents sont fermes et non actualisables.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL MEURTHE ET MOSELLE
Marché
Fournitures
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/07/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
04/09/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Fourniture et montage de plans, caissons, armoires, tables et mobiliers de rangement Description : Fourniture et montage de plans, caissons, armoires, tables et mobiliers de rangement Durée à compter du 29/11/25 et jusqu'au 28/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Lot n°01 :minimum par période : 50 000.00 € HTmaximum par période : 300 000.00 € HT
Lot: Fourniture et montage de sièges Description : Fourniture et montage de sièges Durée à compter du 29/11/25 et jusqu'au 28/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Lot n°02 : minimum par période : 20 000.00 € HTmaximum par période : 100 000 € HT
Lot: Fourniture et montage de mobilier de bureau ergonomiques, d'accessoires et de services associés Description : Fourniture et montage de mobilier de bureau ergonomiques, d'accessoires et de services associés Durée à compter du 29/11/25 et jusqu'au 28/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Lot n°03 : minimum par période : 1 000.00 € HTmaximum par période : 50 000.00 € HT
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Ce marché est clôturé
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