Accord-Cadre à bon de commande pour les prestations de nettoyage des parties communes du patrimoine locatif, remplacement des ampoules et des tubes fluorescents, de mmH

Lot: Lot n° 1 Description : Une partie du patrimoine du Territoire CENTRE et du Territoire SUD de mmH pour environ 5 590 logements Durée à compter du 03/11/25 et jusqu'au 31/10/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an (12 mois) : Du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026, avec une possibilité de reconduction tacite de 3 fois 1 an (12 mois), sans excéder 4 ans (48 mois) soit le 31 octobre 2029

Lot: Lot n° 2 Description : Une partie du patrimoine du Territoire NORD de mmH pour environ 1 385 logements Durée à compter du 03/11/25 et jusqu'au 31/10/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an (12 mois) : Du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026, avec une possibilité de reconduction tacite de 3 fois 1 an (12 mois), sans excéder 4 ans (48 mois) soit le 31 octobre 2029

Lot: Lot n° 3 Description : Une partie du patrimoine de la commune de LAXOU (LAXOU bas et Champ-le-Boeuf) et une partie de la commune de MAXEVILLE (MAXEVILLE bas et Champ-le-Boeuf) pour environ 855 logements. Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes. Durée à compter du 03/11/25 et jusqu'au 31/10/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an (12 mois) : Du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026, avec une possibilité de reconduction tacite de 3 fois 1 an (12 mois), sans excéder 4 ans (48 mois) soit le 31 octobre 2029

Lot: Lot n° 4 Description : Patrimoine des communes des Agences mmH de PONT-A-MOUSSON et du Bassin de POMPEY pour environ 2 195 logements. Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes. Durée à compter du 03/11/25 et jusqu'au 31/10/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an (12 mois) : Du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026, avec une possibilité de reconduction tacite de 3 fois 1 an (12 mois), sans excéder 4 ans (48 mois) soit le 31 octobre 2029

Lot: Lot n° 5 Description : Une partie du patrimoine des communes de l'Agence mmH de LONGWY (LONGWY, LONGLAVILLE, HERSERANGE et MONT SAINT-MARTIN) pour environ 945 logements. Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes. Durée à compter du 03/11/25 et jusqu'au 31/10/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an (12 mois) : Du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026, avec une possibilité de reconduction tacite de 3 fois 1 an (12 mois), sans excéder 4 ans (48 mois) soit le 31 octobre 2029

Lot: Lot n° 6 Description : Collecte, transport et déchargement des déchets encombrants & assimilés à l'intérieur et à l'extérieur des parties communes d'immeubles d'habitation de mmH des communes de la METROPOLE DU GRAND NANCY pour environ 5 890 logements. Durée à compter du 03/11/25 et jusqu'au 31/10/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an (12 mois) : Du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026, avec une possibilité de reconduction tacite de 3 fois 1 an (12 mois), sans excéder 4 ans (48 mois) soit le 31 octobre 2029