Fourniture, la livraison, l’installation, le raccordement, les réglages, les essais et la mise en service d’un système de convoyage destiné au transfert de piles de bois au sein de l’atelier menuiserie ATIGIP RIEP de Toul (54).

Client

Service de l'Emploi Pénitentiaire

Marché

Fournitures

Région

Grand-Est

Procédure

Concours

Publié le

15/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

11/01/2027

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
dce-13-09092026.zip
1.41 MB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-110490 du 13/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54, 19
Annonce n° 26-110490

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ATIGIP SEP RIEP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, la livraison, l’installation, le raccordement, les réglages, les essais et la mise en service d’un système de convoyage destiné au transfert de piles de bois au sein de l’atelier menuiserie ATIGIP RIEP de Toul (54).
Description : Fourniture, la livraison, l’installation, le raccordement, les réglages, les essais et la mise en service d’un système de convoyage destiné au transfert de piles de bois au sein de l’atelier menuiserie ATIGIP RIEP de Toul (54).
Identifiant de la procédure : 0aeed7fb-80c4-4eec-9619-5ff04d2e3a3f
Identifiant interne : AO-13-09092026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42417200 Convoyeurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, la livraison, l’installation, le raccordement, les réglages, les essais et la mise en service d’un système de convoyage destiné au transfert de piles de bois au sein de l’atelier menuiserie ATIGIP RIEP de Toul (54).
Description : Fourniture, la livraison, l’installation, le raccordement, les réglages, les essais et la mise en service d’un système de convoyage destiné au transfert de piles de bois au sein de l’atelier menuiserie ATIGIP RIEP de Toul (54).
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42417200 Convoyeurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3104012&orgAcronyme=d3f
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=3104012&orgAcronyme=d3f
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ATIGIP SEP RIEP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ATIGIP SEP RIEP
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ATIGIP SEP RIEP
Numéro d’enregistrement : 160 012 035 00038
Département : 19000
Ville : TULLE
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Point de contact : Yassine ID-KEBBACH
Adresse électronique : yassine.id-khebbach@justice.gouv.fr
Téléphone : +3306 15 13 58 37
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 178 700 050 00010
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e32f8511-d0b9-4e70-8ee0-9b7588f8e659 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2026 à 11:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026

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