Marché d'exploitation des installations thermiques des chaufferies collectives du patrimoine de l'OPH de Lunéville à Baccarat.
Client
OPH de Lunéville à Baccarat
Marché
-
Région
Grand-Est
Procédure
Appel d'offres
Publié le
08/06/2025
Alloti
Non
Clôture
11/07/2025 Marché clôturé
Lien source
Q
Bonjour,
Est-ce que pour les prestations à réaliser en sous-section 4 (amiante), le titulaire peut sous traiter ? Si oui, quels documents sont à présenter dans notre réponse ?
Est-ce que les pénalités sont plafonnées ?
Merci par avance.
Cordialement
30 juin 2025 13:03 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous pouvez sous-traiter l'important c'est de justifier de compétences en SS4, il faut remettre les mêmes documents de candidatures que pour vous.
Pour l'exonération des pénalités, c'est le CCAG qui s'applique (pénalités de retard) : art 14.2
2 juillet 2025 15:01 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Est-ce que pour les prestations à réaliser en sous-section 4 (amiante), le titulaire peut sous traiter ? Si oui, quels documents sont à présenter dans notre réponse ?
Est-ce que les pénalités sont plafonnées ?
Merci par avance.
Cordialement
30 juin 2025 13:03 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous pouvez sous-traiter l'important c'est de justifier de compétences en SS4, il faut remettre les mêmes documents de candidatures que pour vous.
Pour l'exonération des pénalités, c'est le CCAG qui s'applique (pénalités de retard) : art 14.2
2 juillet 2025 15:01 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Est-ce que pour les prestations à réaliser en sous-section 4 (amiante), le titulaire peut sous traiter ? Si oui, quels documents sont à présenter dans notre réponse ?
Est-ce que les pénalités sont plafonnées ?
Merci par avance.
Cordialement
30 juin 2025 13:03 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous pouvez sous-traiter l'important c'est de justifier de compétences en SS4, il faut remettre les mêmes documents de candidatures que pour vous.
Pour l'exonération des pénalités, c'est le CCAG qui s'applique (pénalités de retard) : art 14.2
2 juillet 2025 15:01 (heure de Paris)
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
Entretien et Maintenance des appareils thermodynamiques de chauffage, de climatisation et de production d'eau chaude sanitaire individuels du patrimoine de Deux Fleuves Loire Habitat
CLIENT:
SAC AU FIL DES DEUX FLEUVES
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
08/10/2026
Marché de service pour la maintenance et l’entretien des extincteurs, colonnes sèches, RIA, bacs à sable, plan d’évacuation et d’intervention, alarme/détection, du patrimoine d’Agen Habitat – 2026 2029
CLIENT:
AGEN HABITAT
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
24/09/2026
DIVERS GROUPES DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - Marché pour l'entretien et la maintenance des robinetteries et des installations thermiques individuelles gaz et solaires - Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux sur les installations thermiques individuelles gaz et solaires
CLIENT:
SAC AU FIL DES DEUX FLEUVES
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
02/10/2026
Marché de dépannage et d'entretien « étendu » des ascenseurs, monte-charges et équipements pour personnes à mobilité réduite (EPMR) du patrimoine des offices, dans le cadre d'un groupement de commandes entre AMSOM Habitat et Baie de Somme Habitat, y compris suite sinistre
CLIENT:
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SOMME
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
30/09/2026
Marché d’exploitation de maintenance des installations CVC du patrimoine de Grigny
CLIENT:
Mairie de Grigny
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
28/09/2026
Marché d'Entretien des installations individuelles de chauffage et refroidissement, Productions d'ECS, Ventilations & Robinetterie du Patrimoine de Grand Delta Habitat
CLIENT:
Grand Delta Habitat (84)
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
01/10/2026