0502-ACCORD CADRE BdC Assistance et diagnostic sites pollués
0502-accord-cadre à bons de commande pour des missions d'assistance et diagnostics en matière de gestion des sites et sols pollués sur la ZAE du Parc de Haye
Client
SEBL GRAND EST
Marché
-
Région
Grand-Est
Procédure
Appel d'offres
Publié le
26/05/2025
Alloti
Non
Clôture
02/07/2025 Marché clôturé
Lien source
Q
Il est indiqué au paragraphe 1.3 que la durée de l'AC figure à l'article 7.1. Aucun article 7.1 étant existant dans le RC, pouvez-vous préciser la durée ? Quelle est la durée initiale ? Et combien de fois peut-elle être renouvelée ?
26 juin 2025 14:55 (heure de Paris)
R
Bonjour,
La durée de l'accord-cadre figure bien à l'article 7.1 du projet d'accord-cadre (qui correspond à l'acte d'engagement).
En l'occurrence : la durée est de 1 an reconductible tacitement 3 fois, soit 4 ans au maximum.
Cordialement
27 juin 2025 08:04 (heure de Paris)
Ce marché est clôturé
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CLIENT:
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REGION:
CLÔTURE:
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