PRESTATIONS DE SSI

Le présent Système d'Acquisition Dynamique et les Marchés Spécifiques ultérieurs conclus sur son fondement, concernent la fourniture de prestations relatives à la Sécurité des systèmes d'information (SSI).

Client

GIP Pulsy

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Autre procédure

Publié le

10/05/2023

Alloti

5 Lots

Clôture

05/05/2029

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
0.2023_sad_ssi_07_rc_1.0.pdf
306.19 KB
1.2023_sad_ssi_07_ccp_1.0.pdf
370.83 KB
1.a.2023_sad_ssi_07_annexe 1_presentation_pulsy_1.0.pdf
189.57 KB
Aperçu du document

Lot : : Tests techniques

Lot : : Audits

Lot : : Gestion de crise

Lot : : Sensibilisation

Lot : : Accompagnement RSSI

Q
Bonjour. Devons-nous communiquer un DC4 pour le sous-traitant lors de la phase Candidature. Merci pour votre réponse. 16 mai 2023 08:29 (heure de Paris)
R
Bonjour, si vous savez déjà que vous allez sous-traiter certaines prestations, vous pouvez remplir et transmettre un DC4. Sinon, le DC4 sera à transmettre lors de la passation des marchés spécifiques (cf art. 5.2 du RC). Dans tous les cas, il est prévu qu'en cours d'exécution eu SAD et/ou d'un marché spécifique, si vous envisagez la sous-traitance d'une partie des prestations, il faudra en aviser le pouvoir adjudicateur afin d'obtenir son accord (cf art. 7 du CCP). Bien cordialement. Le GIP Pulsy. 16 mai 2023 09:09 (heure de Paris)
Q
Bonjour. Devons-nous communiquer un DC4 pour le sous-traitant lors de la phase Candidature. Merci pour votre réponse. 16 mai 2023 08:29 (heure de Paris)
R
Bonjour, si vous savez déjà que vous allez sous-traiter certaines prestations, vous pouvez remplir et transmettre un DC4. Sinon, le DC4 sera à transmettre lors de la passation des marchés spécifiques (cf art. 5.2 du RC). Dans tous les cas, il est prévu qu'en cours d'exécution eu SAD et/ou d'un marché spécifique, si vous envisagez la sous-traitance d'une partie des prestations, il faudra en aviser le pouvoir adjudicateur afin d'obtenir son accord (cf art. 7 du CCP). Bien cordialement. Le GIP Pulsy. 16 mai 2023 09:09 (heure de Paris)
Q
Bonjour. Devons-nous communiquer un DC4 pour le sous-traitant lors de la phase Candidature. Merci pour votre réponse. 16 mai 2023 08:29 (heure de Paris)
R
Bonjour, si vous savez déjà que vous allez sous-traiter certaines prestations, vous pouvez remplir et transmettre un DC4. Sinon, le DC4 sera à transmettre lors de la passation des marchés spécifiques (cf art. 5.2 du RC). Dans tous les cas, il est prévu qu'en cours d'exécution eu SAD et/ou d'un marché spécifique, si vous envisagez la sous-traitance d'une partie des prestations, il faudra en aviser le pouvoir adjudicateur afin d'obtenir son accord (cf art. 7 du CCP). Bien cordialement. Le GIP Pulsy. 16 mai 2023 09:09 (heure de Paris)
Q
Bonjour. Devons-nous communiquer un DC4 pour le sous-traitant lors de la phase Candidature. Merci pour votre réponse. 16 mai 2023 08:29 (heure de Paris)
R
Bonjour, si vous savez déjà que vous allez sous-traiter certaines prestations, vous pouvez remplir et transmettre un DC4. Sinon, le DC4 sera à transmettre lors de la passation des marchés spécifiques (cf art. 5.2 du RC). Dans tous les cas, il est prévu qu'en cours d'exécution eu SAD et/ou d'un marché spécifique, si vous envisagez la sous-traitance d'une partie des prestations, il faudra en aviser le pouvoir adjudicateur afin d'obtenir son accord (cf art. 7 du CCP). Bien cordialement. Le GIP Pulsy. 16 mai 2023 09:09 (heure de Paris)
Q
Bonjour. Devons-nous communiquer un DC4 pour le sous-traitant lors de la phase Candidature. Merci pour votre réponse. 16 mai 2023 08:29 (heure de Paris)
R
Bonjour, si vous savez déjà que vous allez sous-traiter certaines prestations, vous pouvez remplir et transmettre un DC4. Sinon, le DC4 sera à transmettre lors de la passation des marchés spécifiques (cf art. 5.2 du RC). Dans tous les cas, il est prévu qu'en cours d'exécution eu SAD et/ou d'un marché spécifique, si vous envisagez la sous-traitance d'une partie des prestations, il faudra en aviser le pouvoir adjudicateur afin d'obtenir son accord (cf art. 7 du CCP). Bien cordialement. Le GIP Pulsy. 16 mai 2023 09:09 (heure de Paris)
Q
Bonjour. Devons-nous communiquer un DC4 pour le sous-traitant lors de la phase Candidature. Merci pour votre réponse. 16 mai 2023 08:29 (heure de Paris)
R
Bonjour, si vous savez déjà que vous allez sous-traiter certaines prestations, vous pouvez remplir et transmettre un DC4. Sinon, le DC4 sera à transmettre lors de la passation des marchés spécifiques (cf art. 5.2 du RC). Dans tous les cas, il est prévu qu'en cours d'exécution eu SAD et/ou d'un marché spécifique, si vous envisagez la sous-traitance d'une partie des prestations, il faudra en aviser le pouvoir adjudicateur afin d'obtenir son accord (cf art. 7 du CCP). Bien cordialement. Le GIP Pulsy. 16 mai 2023 09:09 (heure de Paris)

Détails de l'avis

AVIS DE MARCHÉ
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : GIP Pulsy, 6 allée de Longchamp, F - 54600 Villers-lès-nancy, courriel : Juridique@pulsy.fr
Code NUTS : FRF
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.pulsy.fr/portail/
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://achat-sante.safetender.com/#/home
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_9yIu4WpwON,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Autre : Logiciels de e-santé.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : PRESTATIONS DE SSI
Numéro de référence : 2023_SAD_SSI_07
II.1.2) Code CPV principal : 72246000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Le présent Système d'Acquisition Dynamique et les Marchés Spécifiques ultérieurs conclus sur son fondement, concernent la fourniture de prestations relatives à la Sécurité des systèmes d'information (SSI).
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 : Tests techniques
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72246000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations de tests techniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : 5 à 10 tests d'intrusion par an.
1 à 2 audits de configuration par an
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : Audits
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations d'audits
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : 1 audit Interne HDS / an
1 audit de fournisseur de service Pulsy / an
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 : Gestion de crise
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
79430000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations de gestion de crise
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : 1 exercice de crise par an pour les structures de santé et médico-sociales du Grand Est Accompagnement à la résolution de crise en fonction de l'actualité cybersécurité (pilotage de la crise)
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4 : Sensibilisation
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72246000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations de sensibilisation
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : Nombre de licences à définir en fonction des structures de santé et médico-sociales
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 5 : Accompagnement RSSI
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72246000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations d'accompagnement RSSI
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : 1 à 3 analyses de risques / an
et entre 30 et 45 / an jours d'accompagnement RSSI.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Restreinte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/06/2023 à 12 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le Système d'Acquisition Dynamique est conclu pour une période initiale de douze (12) mois, reconductible cinq (5) fois pour une même période de douze (12) mois, par reconduction tacite (soit dans la limite d'une durée globale de 72 mois).
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 5 place de la Carrière, F - 54000 Nancy
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 mai 2023

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : GIP Pulsy, 6 allée de Longchamp, F - 54600 Villers-lès-nancy, courriel : Juridique@pulsy.fr
Code NUTS : FRF
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.pulsy.fr/portail/
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://achat-sante.safetender.com/#/home
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_9yIu4WpwON,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Autre : Logiciels de e-santé.

SECTION II : OBJET

II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : PRESTATIONS DE SSI
Numéro de référence : 2023_SAD_SSI_07
II.1.2) Code CPV principal : 72246000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Le présent Système d'Acquisition Dynamique et les Marchés Spécifiques ultérieurs conclus sur son fondement, concernent la fourniture de prestations relatives à la Sécurité des systèmes d'information (SSI).
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 : Tests techniques
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72246000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations de tests techniques
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : 5 à 10 tests d'intrusion par an.
1 à 2 audits de configuration par an

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : Audits
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations d'audits
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : 1 audit Interne HDS / an
1 audit de fournisseur de service Pulsy / an

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 : Gestion de crise
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
79430000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations de gestion de crise
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : 1 exercice de crise par an pour les structures de santé et médico-sociales du Grand Est Accompagnement à la résolution de crise en fonction de l'actualité cybersécurité (pilotage de la crise)

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4 : Sensibilisation
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72246000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations de sensibilisation
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : Nombre de licences à définir en fonction des structures de santé et médico-sociales

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 5 : Accompagnement RSSI
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72246000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF
II.2.4) Description des prestations : Prestations d'accompagnement RSSI
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation de la quantité à titre purement indicatif : 1 à 3 analyses de risques / an
et entre 30 et 45 / an jours d'accompagnement RSSI.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Restreinte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/06/2023 à 12 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le Système d'Acquisition Dynamique est conclu pour une période initiale de douze (12) mois, reconductible cinq (5) fois pour une même période de douze (12) mois, par reconduction tacite (soit dans la limite d'une durée globale de 72 mois).
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 5 place de la Carrière, F - 54000 Nancy
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 mai 2023

937 jours

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Clôture :13/10/2026

Prestations de maintenance informatique et bureautique

Client :Ministère de la Culture
Région :Île-de-France
Clôture :03/11/2026

PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT D'AGENTS LLM ET SERVICES ASSOCIES

Client :City'up (972)
Région :Outre-Mer
Clôture :26/10/2026

Prestations de maintenance du système d'information de l'EPF d'Occitanie

Client :Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Région :Occitanie
Clôture :20/10/2026

Prestations intellectuelles informatiques de la DSI-RC

Client :Fédération AGIRC-ARRCO
Région :-
Clôture :31/12/2029

Prestations d'infogérance scientifique pour le compte du CEA Grenoble

Client :Autres organismes
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :19/10/2026