ACQUISITION DE PUBLICITE SUR LIEU DE VENTE (PLV) ET GOODIES

Lot: Banderoles Description : Pour les lots 1 à 7 : d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées par application des prix unitaires HT et taux de TVA inscrits au bordereau des prix unitaires (BPU). Dans le cas où la prestation ne serait pas inscrite au BPU, la Commune se réserve le droit de la commander sur les catalogues du titulaire en appliquant le rabais sur prix public pour les prestations homogènes (indiqué à l'acte d'engagement). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Kakémonos Description : Pour les lots 1 à 7 : d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées par application des prix unitaires HT et taux de TVA inscrits au bordereau des prix unitaires (BPU). Dans le cas où la prestation ne serait pas inscrite au BPU, la Commune se réserve le droit de la commander sur les catalogues du titulaire en appliquant le rabais sur prix public pour les prestations homogènes (indiqué à l'acte d'engagement). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Oriflammes Description : Pour les lots 1 à 7 : d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées par application des prix unitaires HT et taux de TVA inscrits au bordereau des prix unitaires (BPU). Dans le cas où la prestation ne serait pas inscrite au BPU, la Commune se réserve le droit de la commander sur les catalogues du titulaire en appliquant le rabais sur prix public pour les prestations homogènes (indiqué à l'acte d'engagement). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Pavoisement Description : Pour les lots 1 à 7 : d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées par application des prix unitaires HT et taux de TVA inscrits au bordereau des prix unitaires (BPU). Dans le cas où la prestation ne serait pas inscrite au BPU, la Commune se réserve le droit de la commander sur les catalogues du titulaire en appliquant le rabais sur prix public pour les prestations homogènes (indiqué à l'acte d'engagement). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Affiches et autres travaux d'impression Description : Pour les lots 1 à 7 : d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées par application des prix unitaires HT et taux de TVA inscrits au bordereau des prix unitaires (BPU). Dans le cas où la prestation ne serait pas inscrite au BPU, la Commune se réserve le droit de la commander sur les catalogues du titulaire en appliquant le rabais sur prix public pour les prestations homogènes (indiqué à l'acte d'engagement). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Panneaux rigides Description : Pour les lots 1 à 7 : d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées par application des prix unitaires HT et taux de TVA inscrits au bordereau des prix unitaires (BPU). Dans le cas où la prestation ne serait pas inscrite au BPU, la Commune se réserve le droit de la commander sur les catalogues du titulaire en appliquant le rabais sur prix public pour les prestations homogènes (indiqué à l'acte d'engagement). Durée du marché : 13 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Tee-shirts et autres vêtements promotionnels Description : Pour les lots 1 à 7 : d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées par application des prix unitaires HT et taux de TVA inscrits au bordereau des prix unitaires (BPU). Dans le cas où la prestation ne serait pas inscrite au BPU, la Commune se réserve le droit de la commander sur les catalogues du titulaire en appliquant le rabais sur prix public pour les prestations homogènes (indiqué à l'acte d'engagement). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Autres goodies Description : Pour les lots 8 à 10 : d'un accord-cadre à marchés subséquent mono attributaire passé en application des articles R2162-2, R2162-6 et R2162-7 et R2162-9 du code de la commande publique. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Habillage de véhicules Description : Pour les lots 8 à 10 : d'un accord-cadre à marchés subséquent mono attributaire passé en application des articles R2162-2, R2162-6 et R2162-7 et R2162-9 du code de la commande publique. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non

Lot: Arches et autres PLV Description : Pour les lots 8 à 10 : d'un accord-cadre à marchés subséquent mono attributaire passé en application des articles R2162-2, R2162-6 et R2162-7 et R2162-9 du code de la commande publique. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché débute dès sa notification. Le marché est passé pour une durée de UN (1) an ferme à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé TROIS (3) fois, par reconduction expresse, sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Fonds Communautaires : Non