Appel à initiatives privées relatif à l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques dans le cadre d’une convention d’occupation du domaine public
Client
Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
Marché
Fournitures
Région
Grand-Est
Procédure
-
Publié le
01/10/2025
Alloti
Non
Clôture
14/11/2025
Lien source
annexe 1 - projet de codp.docx
annexe 2.1 - sdirve ccvk.pdf
annexe 2.2 - données sous-jacentes sdirve ccvk.xlsx
annexe 3 - sites classés sur le territoire de la ccvk.pdf
annexe 4.1 - demande de permission ou d’autorisation de voirie (orbey).pdf
annexe 4.2 - déclaration préalable (orbey).pdf
annexe 4.3 - courrier de dépôt d’une déclaration préalable (orbey).pdf
annexe 4.4 - permission de voirie (orbey).pdf
annexe 4.5- plaquette iecharge (orbey).pdf
annexe 4.6 - note explicative iecharge (orbey).pdf
rc_aip_irve.pdf
690ef9d4a28251cfc330d8f23d7479e7.pdf
rc-aip-irve.pdf
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