FOURNITURE DE MATERIELS ET TENUES DES EQUIPES DE PLONGEURS ET DE SECOURS NAUTIQUES

Les prestations feront l’objet d’accords cadres à bons de commande sans montant minimum avec un maximum de 45 000€ HT pour l’ensemble des lots et passés en application des articles L.2125-1 du Code de la Commande Publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et seront effectués sur la base des tarifs indiqués dans le bordereau des prix.