Fourniture de sacs kraft destinés à la collecte des biodéchets-déchets alimentaires (Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande)

Lot : Fourniture de sacs kraft de 7,5 litres Description : Fourniture de sacs kraft de 7,5 litres Lieu de livraison : Territoire de Colmar Agglomération 68000 COLMAR FRF12 - Haut-Rhin Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Dans le respect de l'article R2122-4 du CCP, l'acheteur pourra passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial. Reconductions : Oui Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.Par la suite, il est reconductible 3 fois maximum de manière tacite pour une durée de 12 mois à chaque reconduction éventuelle. L'acheteur peut choisir de ne pas reconduire le contrat s'il notifie sa décision 3 mois au moins avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Informations complémentaires : Lot 1 : Minimum annuel : Sans ; Maximum annuel : 270 000,00 € HTLes montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

Lot : Fourniture de sacs kraft de 80 litres Description : Fourniture de sacs kraft de 80 litres Lieu de livraison : Territoire de Colmar Agglomération 68000 COLMAR FRF12 - Haut-Rhin Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Dans le respect de l'article R2122-4 du CCP, l'acheteur pourra passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial. Reconductions : Oui Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.Par la suite, il est reconductible 3 fois maximum de manière tacite pour une durée de 12 mois à chaque reconduction éventuelle. L'acheteur peut choisir de ne pas reconduire le contrat s'il notifie sa décision 3 mois au moins avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Informations complémentaires : Lot 2 : Minimum annuel : Sans ; Maximum annuel : 35 000,00 € HTLes montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.