Prestations d'entretien d'espaces verts pour Colmar Agglomération et la Ville de Colmar

Lot: Prestations de fauchage Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 300 000,00 € HT réparti comme tel : - 100 000,00 € HT pour Colmar Agglomération ; - 200 000,00 € HT pour la Ville de Colmar ; en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du CCP). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial. Reconductions : Oui Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la notification du contrat.Il est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois chacune. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le contrat, il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Prestations d'entretien d'espaces verts Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande avec un montant maximum annuel de commande de 750 000,00 € HT réparti comme tel : - 100 000,00 € HT pour Colmar Agglomération ; - 650 000,00 € HT pour la Ville de Colmar ; en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du CCP). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial. Reconductions : Oui Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la notification du contrat.Il est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois chacune. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le contrat, il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Mise en sécurité du patrimoine arboré Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 550 000,00 € HT réparti comme tel : - 30 000,00 € HT pour Colmar Agglomération ; -520 000,00 € HT pour la Ville de Colmar ; en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur pourra passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du CCP). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial. Reconductions : Oui Pour chaque lot, le contrat est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la notification du contrat.Il est tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois chacune. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le contrat, il en informe le titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.