Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de végétaux (annuelles, bisannuelles, vivaces, potées fleuries, potagères, petits fruits, aromatiques et pépinière) sous forme de graines, de jeunes plants, de racines nues et de bulbes, destinés au fleurissement et à l'embellissement de la ville de Colmar.

Lot: Fourniture de graines nettes ou enrobées, au poids ou à l'unité (annuelles, bisannuelles, vivaces et potagères) Description : Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 3 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les marchés pourront être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de jeunes plants d'annuelles et vivaces d'utilisation estivales pour les massifs et bacs hors-sol Description : Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 80 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les marchés pourront être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de jeunes plants de bisannuelles et vivaces de la gamme automnale pour les massifs et les bacs hors-sol Description : Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 30 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les marchés pourront être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de racines nues de vivaces Description : Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 5 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les marchés pourront être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de bulbes pour plantes florales à floraison printanière ou estivale Description : Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 20 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les marchés pourront être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de jeunes plants de potées fleuries (Chrysanthèmes, cyclamens, dipladénias, hellébores, poinsettias) Description : Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 15 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les marchés pourront être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de jeunes plants potagers, de petits fruits et de pépinières Description : Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 10 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les marchés pourront être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat.