Accord cadre à bons de commande : Fourniture de mobilier de tri (abris bacs et bornes compactrices)

Lot: Fourniture d'abris-bacs Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 150 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, il pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction éventuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de bornes compactrices Description : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 100 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque lot, il pourra être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois à chaque reconduction éventuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut choisir de ne pas reconduire le contrat. Il en informe alors le titulaire dans une délai maximum de trois mois avant la date anniversaire du contrat.