Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel et outillage pour les espaces verts de la ville de Colmar

Lot: Fourniture de matériel d'espaces verts à moteur thermique Description : Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement par trois fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut refuser la reconduction du contrat s'il en informe le titulaire 2 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie Description : Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement par trois fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut refuser la reconduction du contrat s'il en informe le titulaire 2 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de matériel d'espaces verts à batterie embarquée Description : Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement par trois fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut refuser la reconduction du contrat s'il en informe le titulaire 2 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de tondeuses thermiques à conducteur marchant Description : Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement par trois fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut refuser la reconduction du contrat s'il en informe le titulaire 2 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de tondeuses à batterie à conducteur marchant Description : Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 40 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement par trois fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut refuser la reconduction du contrat s'il en informe le titulaire 2 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture de tondeuses autoportées Description : Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 120 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement par trois fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut refuser la reconduction du contrat s'il en informe le titulaire 2 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.

Lot: Fourniture d'outillage pour travaux d'espaces verts Description : Accord-cadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de commande de 70 000 € HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement par trois fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut refuser la reconduction du contrat s'il en informe le titulaire 2 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.