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Prestations d’entretien des plantes aquatiques à la Direction Territoriale de Strasbourg

Accord-cadre de prestations d'entretien des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg

Client

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Appel d'offres

Publié le

16/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

3 Lots

Clôture

11/01/2027

Site de dématérialisation

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2671f006abc-acted_engagement.pdf
333.96 KB
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2671f006abc-cahierdesclausestechniquesparticulieres_vf_3lots.pdf
487.93 KB
2671f006abc-reglementdelaconsultation.pdf
372.69 KB
bpu_dqe-marché faucardage_vlot3.xlsx
60.18 KB
bpu_dqe-marché faucardage_vlot1.xlsx
60.12 KB
bpu_dqe-marché faucardage_vlot2.xlsx
60.14 KB
cadre réponse_marchéfaucardage_lot1.docx
97.16 KB
cadre réponse_marchéfaucardage_lot2.docx
97.32 KB
cadre réponse_marchéfaucardage_lot3.docx
97.36 KB
2026-04-02_carte_generale_dts.pdf
5.91 MB
2026-04-02_st-mrs_a2.pdf
5.38 MB
2026-04-02_st-mrs_etang_stock.pdf
1.74 MB
faucardage roseaux-marchéfaucardage.pdf
56.95 KB
dianec~1.png
1.39 MB
dianec~2.png
1.01 MB
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1.62 MB
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1.44 MB
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789.53 KB
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1.67 MB
rhodes~2 (1).png
1.48 MB
rhodes_ bachat1 à 5.png
1.52 MB
rhodes_bachat 6.png
1.01 MB
zones priorisées faucardage stock.pdf
522.92 KB
2671f006abc-reglementdelaconsultation.pdf
372.69 KB

Lot : LOT 1 Réalisation de prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de la Sarre et étang du Stock à la DTS

Lot : LOT 2 Prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de Colmar, Canal de la Marne au Rhin, Canal Rhin Rhône Branche Nord, Canal Rhin Rhône Branche Sud

Lot : LOT 3 Réalisation de prestations d'arrachage de plantes aquatiques à la DTS

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-100254 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 67, 68, 57, 90
Annonce n° 26-100254
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VNF - DTS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de prestations d'entretien des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg
Description : Accord-cadre de prestations d'entretien des plantes aquatiques sur le territoire de la Direction Territoriale de Strasbourg
Identifiant de la procédure : 4b048f02-5e8a-4fdd-b1bb-2e87af8470ff
Identifiant interne : 2671F006ABC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,880,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 Réalisation de prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de la Sarre et étang du Stock à la DTS
Description : Réalisation de prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de la Sarre et étang du Stock à la DTS
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
Description : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2975028?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VNF - DTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VNF - DTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VNF - DTS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VNF - DTS
Organisation qui traite les offres : VNF - DTS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 Prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de Colmar, Canal de la Marne au Rhin, Canal Rhin Rhône Branche Nord, Canal Rhin Rhône Branche Sud
Description : LOT 2 Prestations de faucardage de plantes aquatiques secteurs Canal de Colmar, Canal de la Marne au Rhin, Canal Rhin Rhône Branche Nord, Canal Rhin Rhône Branche Sud
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : prix
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Nom : critere environnemental
Description : critere environnemental
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2975028?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VNF - DTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VNF - DTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VNF - DTS
Organisation qui traite les offres : VNF - DTS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3 Réalisation de prestations d'arrachage de plantes aquatiques à la DTS
Description : LOT 3 Réalisation de prestations d'arrachage de plantes aquatiques à la DTS
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
Description : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2975028?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VNF - DTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VNF - DTS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VNF - DTS
Organisation qui traite les offres : VNF - DTS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VNF - DTS
Numéro d’enregistrement : 13001779101362
Adresse postale : 4 QUAI DE PARIS
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67100
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Anne-Sophie Charlier
Adresse électronique : mp.sg.dts@vnf.fr
Téléphone : 0367079299
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 39bbcef8-53d7-43d9-a5f3-5083942da08d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2026 à 15:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026

84 jours

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