Le présent marché a pour une missions AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant (PRM) dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand Est. Il s'agit d'accompagner la SPL dans le cadre d'une mise en concurrence d'un marché relatif au futur prestataire PRM ferroviaire ou à l'acquisition de stock de PRM soit, notamment : aide à la rédaction du besoin technique, à l'analyse technique des offres, à la définition et le dimensionnement des volets d'échange, à la définition de profil et à la gestion des PRM, à l'audit et expertise industrielle, à l'étude et proposition d'une méthode de transfert. La liste des missions éventuelles est précisée dans le CCTP.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 € HT sur la durée totale du marché. Sa durée est de trois ans ferme renouvelable deux fois pour une durée d'un an, pour chaque reconduction.
Client
SPL GRAND EST MOBILITÉS
Marché
Services
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/04/2026
Alloti
Non
Clôture
01/06/2026
Lien source
mpi1815309-aapc.pdf
26aoac016_01.00_ae.docx
26aoac016_01.01_ae_bpu.xlsx
26aoac016_02.00_ccap.pdf
26aoac016_02.01.liste pièces contractuelles.pdf
26aoac016_02.02 contrat confidentialité.docx
26aoac016_02.02.01_listes des intervenants.xlsx
26aoac016_02.02.02_modèle pgic.docx
26aoac016_02.02.03_formulaire d'autocontrole.xlsx
26aoac016_02.03_rgpd.pdf
26aoac016_03.00 cctp.pdf
26aoac016_rc.01.00 rc.pdf
26aoac016_rc.01.01 liste pièces consultation.pdf
26aoac016_rc.01.02_cadre de réponse.xlsx
26aoac016_rc.01.03 formulaire qr.xlsx
26aoac016_rc.01.04_dc4.docx
26aoac016_rc.01.05_dc1.docx
26aoac016_rc.01.06_liste pieces mt.pdf
26aoac016_rc.01.07_rc.01.07_dqe.xlsx
26aoac016_rc.01.08_modèle cv.docx
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