L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Il s'agit d'une relance des lots déclarés infructueux et sans suite d'une première consultation.
Client
HUS-ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 10
Marché
Fournitures
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/07/2025
Alloti
8 Lots
Clôture
18/08/2025 Marché clôturé
Lien source
8334e05e-5f17-11f0-8ca0-4aecddb86d12
840_cctp ght modif sc.pdf
acted_engagement.pdf
annexe 1 cctp exigences minimales v3 relance ao.pdf
annexe ccap-ccp relative au rgpd (v 20-01-2025).pdf
attestation sur l'absence de participation d'entité russe (v 24-01-2025).pdf
bpu.xlsx
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
aws-mpi-1679022-rc.pdf
mpi1679022-aapc.pdf
602b7a06-5f9d-11f0-811c-4aecddb86d12
Lot: CHAINETTES ELASTOMERIQUES Description : CHAINETTES ELASTOMERIQUES Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: BOUTONS A COLLER Description : BOUTONS A COLLER Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: BOUTONS METAL AVEC CHAINETTES RIGIDE DE TRACTION AVEC OEILLET Description : BOUTONS METAL AVEC CHAINETTES RIGIDE DE TRACTION AVEC OEILLET Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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Lot: STRIPPING EN BANDELETTE Description : STRIPPING EN BANDELETTE Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: APPAREILS EXTRA ORAUX TOUTES TRACTION ET DIRECTIONS AVEC DISPOSITIF DE SECURITE ET DE JONCTION INTRA ORAUX Description : APPAREILS EXTRA ORAUX TOUTES TRACTION ET DIRECTIONS AVEC DISPOSITIF DE SECURITE ET DE JONCTION INTRA ORAUX Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: DISPOSITIF DE CORRECTION DE CLASSE II À FIXER SUR APPAREIL MULTI-ATTACHES (ÉQUIVALENT FORSUS, POWERSCOPE) Description : DISPOSITIF DE CORRECTION DE CLASSE II À FIXER SUR APPAREIL MULTI-ATTACHES (ÉQUIVALENT FORSUS, POWERSCOPE) Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: COLLAGE ORTHODONTIE Description : COLLAGE ORTHODONTIE Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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