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pièces de rechange véhicule léger Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules Poid lourd engin

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourds et engins

Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur la fourniture de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourd et engins de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 5 lots: Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques : Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 160 000€ - Troyes champagne Métropole: 100 000€ - Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes: 10 000€ Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds - Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 50 000€ - Troyes champagne Métropole: 10 000€ Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 50 000€ Lot n°4 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 150 000€ Lot n°5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 60 000€ L'accord cadre est conclu pour période d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.

Client

Commune de Troyes

Marché

Fournitures

Région

Grand-Est

Procédure

Appel d'offres

Publié le

10/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

5 Lots

Clôture

09/11/2026

Site de dématérialisation

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1. ae pièces garage - lot n°3.docx
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bpu dqe lot 1.xlsx
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bpu dqe lot 2.xlsx
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bpu dqe lot 3.xlsx
71.67 KB
bpu dqe lot 4.xlsx
88.61 KB
bpu dqe lot 5.xlsx
76.48 KB
dc1 notice-2019.pdf
68.44 KB
dc1-2019.doc
128 KB
dc2 2023 .doc
573 KB
dc2 notice -2023 .pdf
380.92 KB
déclaration russie a completer.doc
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trame mémoire technique .docx
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ma10387-41552-rc-3376109.pdf
792.69 KB
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Lot : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques

Lot : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds

Lot : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil

Lot : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel

Lot : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-98115 du 09/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-98115
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Troyes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourds et engins-.
Description : Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur la fourniture de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourd et engins de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 5 lots: Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques : Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 160 000€ - Troyes champagne Métropole: 100 000€ - Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes: 10 000€ Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds - Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 50 000€ - Troyes champagne Métropole: 10 000€ Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 50 000€ Lot n°4 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 150 000€ Lot n°5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 60 000€ L'accord cadre est conclu pour période d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.
Identifiant de la procédure : b696d8a3-35c3-4bcb-a818-e74e0961d48c
Identifiant interne : 202608171452
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pas de visite de site. Variante non autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Critères de jugement des offres: se reporter à l'article 7.4 du règlement de la consultation. Délai de validité des propositions : 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Financement : Ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : Il ne sera pas alloué d’avance.Délais de paiement : 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus à l’article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Dispositions environnementales: Exigences relatives à la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC). Toute demande de renseignements d’ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit via la plateforme de dématérialisation http://www. xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique « poser une question »). Le pouvoir adjudicateur consignera l’ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l’ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée. Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera admise dans les 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-En-Champagne, tél. : 03-26- 66-86-87, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr adresse internet : http://chalons-enchampagne. tribunal-administratif.fr/. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Troyes place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-68-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet : http://villetroyes.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au règlement de consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques
Description : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds
Description : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil
Description : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel
Description : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton
Description : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41552
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Service commande publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Troyes
Numéro d’enregistrement : 21100374400011
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Service commande publique
Numéro d’enregistrement : FRF2210000
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.lacaille@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Service commande publique
Numéro d’enregistrement : FRF2210000
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.lacaille@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Service commande publique
Numéro d’enregistrement : FRF2210000
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.lacaille@troyes-cm.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ea3f97a3-c9e4-4830-aa54-613fe69e2062 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 15:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026

29 jours

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Client :GRENOBLE ALPES METROPOLE
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :09/11/2026

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine, accessoires, consommables, et prestations de maintenance pour tracteurs, épareuses ou automoteurs pour le Conseil Départemental de la Corrèze (2026AFF047)

Client :Conseil Départemental de la Corrèze
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :09/11/2026

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LES VÉHICULES LEGERS, POIDS LOURDS, REMORQUES, TRACTEURS AGRICOLES, EPAREUSES ET CONSOMMABLES DE FAUCHAGE (LOT 1 A LOT 7)

Client :Conseil départemental de l'Yonne
Région :Bourgogne-Franche-Comté
Clôture :09/11/2026

Achat et livraison de pièces de rechange d'origine et/ou réparations pour véhicules légers, tracteurs, débrousailleuses et portes outils marques diverses (4 lots)

Client :DEPARTEMENT DU FINISTERE
Région :Bretagne
Clôture :12/10/2026

Système d'acquisition dynamique pour la fourniture et la livraison de véhicules légers et poids-lourds(neufs ou d'occasions), d'équipements pour l'entretien des voiries et de remorques

Client :CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA DORDOGNE
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :01/06/2028

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE D'ORIGINE POUR VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES LEGERS DE MARQUES PEUGEOT, CITROEN, OPEL ET FIAT (RELANCE DU LOT N 01)

Client :CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :02/11/2026