Accord cadre à bons de commandes avec un minimum et un maximum en valeur mono ou multi attributaires pour les travaux d'entretien tous corps d'état des patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA.Il a pour objet les travaux d'entretien et de réfection, de travaux d'amélioration et, accessoirement, de travaux de création (à l'exclusion des travaux rentrant dans le cadre d'une opération de construction ou de réhabilitation "lourde" d'ensembles immobiliers). Il est conclu pour un an à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois.
Client
TROYES AUBE HABITAT
Marché
Travaux
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/06/2025
Alloti
41 Lots
Clôture
28/07/2025 Marché clôturé
Lien source
376fa522-5d5b-11f0-a698-4aecddb86d12
2025-01-0073_ccap.pdf
annexe 1 - prescriptions générales et particulières aux bpu.pdf
annexe 2 - répartition des logements par agence et commune.xlsx
annexe 3 - charte qualité.pdf
annexe 4 - cadre d'évaluation des entreprises tce.pdf
annexe 5 - modèle de quitus.pdf
annexe 6 - fiche de visite edl robinetterie.pdf
annexe 7 - principes généraux d'intervention et de prévention.pdf
annexe 1 - prescriptions générales et particulières aux bpu.pdf
bpu a - lots 1 à 4 - peintures et revêtements de sols.xlsx
bpu b - lots 5 à 8 - menuiseries bois-pvc-cloisons sèches -vitrerie.xlsx
bpu c - lots 9 à 12 - plomberie robinetterie.xlsx
bpu d - lots 13 à 15 - electricité v2.xlsx
bpu e - lots 16 à 19 - serrurerie metallerie.xlsx
bpu f - lots 20 à 26 - couverture - fumisterie v3.xlsx
bpu g -lots 27 à 33 - toiture - terrasse - etanchéité.xlsx
bpu h - lots 34 à 40 - maçonnerie -terrassement - clôtures.xlsx
bpu i - lot 41 - voiries et réseaux divers.xlsx
cctp.pdf
cadre de mémoire technique et environnemental.docx
dc1.doc
dc2.doc
dc4.doc
signification_préférence_lots 1 à 4.pdf
signification_préférence_lots 13 à 15.pdf
signification_préférence_lots 16 à 19.pdf
signification_préférence_lots 9 à 12.pdf
aws-mpi-1665492-rc.pdf
bpu-f-lots-20-a-26-couverture-fumisterie-v3.xlsx
correspondance-mpi-1665492.pdf
mpi1665492-aapc.pdf
Lot: Lot n°1 PEINTURE - REVETEMENTS DE SOLS / ROMI Description : Multi-attributaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°2 PEINTURE - REVETEMENTS DE SOLS / BARA-BARS Description : Multi-attributaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°3 PEINTURE - REVETEMENTS DE SOLS / CHAN-MARO-ETUD Description : Multi-attributaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°4 PEINTURE - REVETEMENTS DE SOLS / CENT-CHAR Description : Multi-attributaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°5 MENUISERIES BOIS-PVC - CLOISONS SECHES - VITRERIE / BARS-CHAR Description : Multi-attributaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°6 MENUISERIES BOIS-PVC - CLOISONS SECHES - VITRERIE / BARA-CENT Description : Multi-attributaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°7 MENUISERIES BOIS-PVC - CLOISONS SECHES - VITRERIE / ROMI-CHAN Description : Multi-attributaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°8 MENUISERIES BOIS-PVC - CLOISONS SECHES - VITRERIE / MARO-ETUD Description : Multi-attributaires Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°9 PLOMBERIE - ROBINETTERIE / BARA-CENT Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°10 PLOMBERIE - ROBINETTERIE / BARS-CHAR Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°11 PLOMBERIE - ROBINETTERIE / ROMI-CHAN Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°12 PLOMBERIE - ROBINETTERIE / MARO-ETUD Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°13 ELETRICITE - COURANTS FAIBLES / BARA-CHAR-ETUD Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°14 ELETRICITE - COURANTS FAIBLES / BARS-CENT Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°15 ELETRICITE - COURANTS FAIBLES / ROMI-CHAN-MARO Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°16 SERRURERIE - METALLERIE / BARA-CENT Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°17 SERRURERIE - METALLERIE / BARS-CHAR Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°18 SERRURERIE - METALLERIE / ROMI-CHAN Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°19 SERRURERIE - METALLERIE / MARO-ETUD Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°20 COUVERTURE FUMISTERIE / ROMI Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°21 COUVERTURE FUMISTERIE / BARA Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°22 COUVERTURE FUMISTERIE / BARS Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°23 COUVERTURE FUMISTERIE / MARO Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°24 COUVERTURE FUMISTERIE / CHAN Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°25 COUVERTURE FUMISTERIE / CHAR Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°26 COUVERTURE FUMISTERIE / CENT-ETUD Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°27 TOITURES - TERRASSES - ETANCHEITE / ROMI Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°28 TOITURES - TERRASSES - ETANCHEITE / BARA Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°29 TOITURES - TERRASSES - ETANCHEITE / BARS Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°30 TOITURES - TERRASSES - ETANCHEITE / MARO Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°31 TOITURES - TERRASSES - ETANCHEITE / CHAN Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°32 TOITURES - TERRASSES - ETANCHEITE / CHAR Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°33 TOITURES - TERRASSES - ETANCHEITE / CENT-ETUD Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°34 MACONNERIE - TERRASEMENT / ROMI Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°35 MACONNERIE - TERRASEMENT / BARA Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°36 MACONNERIE - TERRASEMENT / BARS Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°37 MACONNERIE - TERRASEMENT /MARO Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°38 MACONNERIE - TERRASEMENT / CHAN Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°39 MACONNERIE - TERRASEMENT / CHAR Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°40 MACONNERIE - TERRASEMENT / CENT-ETUD Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
Lot: Lot n°41 VOIRIES ET RESEAUX DIVERS Description : Mono attributaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. Reconductions : Oui
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