Fourniture de filtres, balais d’essuie-glace, ampoules et batteries pour les véhicules et les matériels (de type laveuses, balayeuses, tracteurs, tondeuses), de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole

La présente consultation porte sur la fourniture de filtres, balais d’essuie-glace, ampoules et batteries pour les véhicules et les matériels (de type laveuses, balayeuses, tracteurs, tondeuses) de la ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en 4 lots comme suit : Lot n°1 : Fourniture de filtres - Montant maximum annuel: Ville de Troyes 15 000€ HT/ Troyes Champagne Métropole 4 000€ HT - Lot n°2: Fourniture de balais d’essuie-glace: Montant maximum annuel: Ville de Troyes 5 000€ HT/ Troyes Champagne Métropole 1 000€ HT- Lot n°3: Fourniture d’ampoules: Montant maximum annuel: Ville de Troyes 4 000€ HT/ Troyes Champagne Métropole 1 000€ HT - Lot n°4 : Fourniture de batteries: Montant maximum annuel: Ville de Troyes 6 000€ HT/ Troyes Champagne Métropole: 1 000€ HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin d’une des entités du groupement de commande, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera ensuite reconductible trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif: date prévisionnelle de notification: juin 2025