Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes

Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition et la livraison de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes. Cet accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Les bons de commande ne pourront être émis qu’à compter du 24 mai 2025, date de fin du marché en cours. Reconductible trois fois, tacitement, par période d’un an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins un mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception. Le délai de livraison des fournitures est fixé à 10 jours ouvrés maximum à compter de la date de réception du bon de commande. L’accord-cadre est décomposé en 2 lots comme suit : -Lot n°1 : Acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes. : montant maximum annuel 30 000 €HT. -Lot n°2 : Acquisition et livraison de livres parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes : montant maximum annuel 20 000 €HT. Date prévisionnelle de notification : Mi-mai 2025.