5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOCATION ET MAINTENANCE DE 41 PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTION NOIRS ET BLANCS POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET LES ECOLES
Description
:
LOCATION ET MAINTENANCE DE 41 PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTION NOIRS ET BLANCS POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET LES ECOLES
Identifiant interne
:
26S0004_1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50313200
Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50313000
Maintenance et réparation de matériel de reprographie
Options
:
Description des options
:
Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. PSE obligatoire (lot 1):Configuration type 1 PSE 1 : Télécopie PSE 2 : Magasin papier supplémentaire 500 feuilles PSE 3 : Perforeuse Configuration type 2 PSE 4 : Télécopie PSE 5 : Magasin papier supplémentaire 500 feuilles PSE 6 : Module livret avec pli piqûre à cheval PSE 7 : Perforeuse
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
La Chapelle Saint-Luc
Ville
:
LA CHAPELLE SAINT-LUC CEDEX
Code postal
:
10602
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Divers sites de la commune
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
4
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 1 comporte quatre reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
250,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût global de la prestation (location + coût des copies basé sur les volumes indiqués dans le CCTP)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Assitance technique et qualité du service
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
25/11/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de La Chapelle Saint-Luc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de La Chapelle Saint-Luc
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOCATION ET MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTION COULEUR ET N&B POUR LE SERVICE COMMUNICATION
Description
:
LOCATION ET MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTION COULEUR ET N&B POUR LE SERVICE COMMUNICATION
Identifiant interne
:
26S0004_2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50313200
Services d'entretien de photocopieurs
Options
:
Description des options
:
Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. PSE obligatoire (lot 2):PSE 1 : Gestion d'impression type Fiery PSE 2 : Pliage en Z/C PSE 3 : Perforeuse
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
La Chapelle Saint-Luc
Ville
:
LA CHAPELLE SAINT-LUC CEDEX
Code postal
:
10602
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Divers sites de la commune
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
4
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 2 comporte quatre reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût global de la prestation (location + coût des copies basé sur les volumes indiqués dans le CCTP)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Assitance technique et qualité du service
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
25/11/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de La Chapelle Saint-Luc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de La Chapelle Saint-Luc
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
LOT 3 - LOCATION ET MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTION COULEUR ET N&B POUR LE SERVICE MOYENS GENERAUX
Description
:
LOT 3 - LOCATION ET MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTION COULEUR ET N&B POUR LE SERVICE MOYENS GENERAUX
Identifiant interne
:
26S0004_3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50313200
Services d'entretien de photocopieurs
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
La Chapelle Saint-Luc
Ville
:
LA CHAPELLE SAINT-LUC CEDEX
Code postal
:
10602
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Divers sites de la commune
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
4
Autres informations sur le renouvellement
:
Le lot 3 comporte quatre reconductions.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
75,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Coût global de la prestation (location + coût des copies basé sur les volumes indiqués dans le CCTP)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Assitance technique et qualité du service
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.xmarches.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
25/11/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de La Chapelle Saint-Luc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de La Chapelle Saint-Luc