5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
45 Avenue de Manchester
Ville
:
CHARLEVILLE MEZIERES
Code postal
:
08000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardennes
(
FRF21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer à la législation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE CHALONS EN CHAMPAGNE
Organisation qui traite les offres
:
Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)