La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1°du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BASTIA
Marché
Fournitures
Région
Corse
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/03/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
08/04/2025 Marché clôturé
Lien source
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