SYNDICAT D'ENERGIE DE LA CORSE DU SUD : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ELABORATION DE PLANS CLIMAT-AIR-ÉNERGIE TERRITORIAUX (PCAET) ET DE LEURS ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES STRATEGIQUES (EES) AU BENEFICE DES COMMUNES REGROUPEES DANS LES ESPACES COMMUNAITAIRES DE LA PIEVE DE L'ORNANO, DU SARTENAIS-VALINCO-TARAVO, DE L'ALTA ROCCA, DU CELAVU-PRUNELLI ET SPELUNCA-LIAMONE

Lot: Élaboration des PCAET Description : Elaboration de ces documents au bénéfice des communes regroupées dans les espaces communautaires de la Pieve de l'Ornano, du Sartenais-Valinco-Taravo, de l'Alta Rocca, du Celavu-Prunelli et Spelunca-Liamone - estimation maxi en HT/an Lieu d'exécution : communes regroupées dans les espaces communautaires des Communautés de communes de la Pieve de l'Ornano, du Sartenais-Valinco-Taravo, de l'Alta Rocca, du Celavu-Prunelli et Spelunca-Liamone. FRM01 - Corse-du-Sud Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an à compter de la notification + 3 reconductions possibles de 1 année chacune (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Élaboration des Évaluations Environnementales Stratégiques (EES) Description : Elaboration de ces documents au bénéfice des communes regroupées dans les espaces communautaires de la Pieve de l'Ornano, du Sartenais-Valinco-Taravo, de l'Alta Rocca, du Celavu-Prunelli et Spelunca-Liamone - estimation maxi en HT/an Lieu d'exécution : communes regroupées dans les espaces communautaires des Communautés de communes de la Pieve de l'Ornano, du Sartenais-Valinco-Taravo, de l'Alta Rocca, du Celavu-Prunelli et Spelunca-Liamone. FRM01 - Corse-du-Sud Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 30/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 an à compter de la notification + 3 reconductions possibles de 1 année chacune (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.