L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'objet du présent accord cadre concerne des prestations de vérification, maintenance et remplacement des onduleurs du patrimoine bâtis de la Collectivité de Corse réparti en 2 lots :lot 1 Pumontelot 2 Cismonte Clause de non exclusivité : Cet accord cadre déroge au principe d'exclusivité. Le maître d'ouvrage se réserve le droit, pendant toute la durée du marché de recourir à des tiers pour certains types de prestations prévues au présent marché. Ce principe de non exclusivité pourra notamment s'appliquer en cas de situation urgente lorsque le titulaire ne sera pas en mesure d'assurer sans délais la prestation demandée ou encore dans le cadre d'une opération plus globale. Le montant maximum cumulé de ces achats ne pourra pas excéder 10% du montant maximum de chaque lot par période d'exécution. Dans ces cas, le maître d'ouvrage pourra recourir à des procédures négociées sans mise en concurrence ou au lancement de procédures adaptées. Le titulaire ne pourra se prévaloir d'aucune réclamation à cet égard.
Client
COLLECTIVITÉ DE CORSE
Marché
Services
Région
Corse
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/06/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
07/07/2026
Lien source
mpi1827919-aapc.pdf
co-signature_pades.pdf
ger_rc+ annexe1_saint_jeoire_me_26099.pdf
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Lot: MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES ONDULEURS, Pumonte Description : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES ONDULEURS, Pumonte Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°1 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES ONDULEURS, Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique HT 80 000,00 €Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot: MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES ONDULEURS Cismonte Description : MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES ONDULEURS Cismonte Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°2 - MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES ONDULEURS Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique HT 80 000,00 €Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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