Accord-cadre de Travaux d'Eclairage Public pour le SDE2A.

Lot: Territoire 2SSCC 1 Description : communes de Balogna, Cargese, Cristinacce, Evisa, Marignana, Osani, Ota, Partinello, Piana, Renno, Serriera, Vico, nombre de points lumineux : 2185 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire 2SSCC 2 Description : communes de: Ambiegna, Arbori, Arro, Azzana, Calcatoggio, Cannelle d'Orcino, Casaglione, Coggia, Guagno, Letia, Lopigna, Murzo, Orto, Pastricciola, Poggiolo, Rezza, Rosazia, Salice, San Andrea d'Orcino, sari d'Orcino, Soccia. nbre points lumineux : 2217 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire Grand Ajaccio 1 Description : communes de: Afa, Alata, Appietto, Sarrola Carcopino, Tavaco, Valle di Mezzana, Villanova. Nombre de points lumineux : 2482 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire Grand Ajaccio 2 Description : Communes de: Bastelica, Bastelicaccia, Bocognano, Carbuccia, Cuttoli Corticchiato, Ocana, Peri, Tavera, Tolla, Ucciani, Vero. nbre points lumineux : 2664 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire Grand Ajaccio 3 Description : Communes de: Albitreccia, Cauro, Coti Chiavari, Eccica Suarella, Grosseto Prugna, Pietrosella. Nbre points lumineux : 2640 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire ARSVT 1 Description : Communes de: Azilone Ampaza, Campo, Cardo Torgia, Ciamanacce, Cognocoli Monticchi, Corrano, Cozzano, Forciolo, Frasseto, Guarguale, Guitera, Palneca, Pila Canale, Quasquara, Sainte Marie Sicche, Sampolo, Serra di Ferro, Sollacaro, Tasso, Urbalacone, Zevaco, Zicavo, Zigliara. Nbre points lunimeux: 2228 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire ARSVT 2 Description : Communes de: Altagene, Argiusta Moriccio, Aullene, Carbini, Cargiaca, Casalabriva, Levie, Loreto di Tallano, Mela di Tallano, Moca Croce, Olivese, Olmiccia, Petreto Bicchisano, Quenza, Sainte Lucie de Tallano, Serra di Scopamene, Sorbollano, Zerubia, Zoza. Nbre points lumineux: 2296 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire ARSVT 3 Description : Communes de: Arbellara, Belvedere Campomoro, Bilia, Foce Bilzese, fozzano, Giuncheto, Granace, Grossa, Olmeto, Propriano, Sainte Marie Figaniella, Sartene, Viggianello. Nbre points lumineux: 2418 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire Extrême Sud 1 Description : Communes de: Figari, Monacia d'Aullene, Pianotolli Caldarello, Sotta. Nbre points lumineux : 1138 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire Extrême Sud 2 Description : Communes de: Bonifacio, Porto Vecchio. Nbre points lumineux : 4222 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens

Lot: Territoire Extrême Sud 3 Description : Communes de: Conca, Lecci, San Gavino di Carbini, Sari Solenzara, Zonza. Nbre points lumineux : 2905 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/11/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera d'une durée d'un an à compter de la date de notification du marché (date du début du marché sur l'avis est estimative).Possibilité de trois reconductions d'une durée de 1 an, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans.En cas de non-reconduction un courrier recommandé avec avis de réception sera adressé à l'attributaire deux mois avant la date prévue pour la reconduction.En cas de non-reconduction, il n'est pas prévu de verser une indemnité au(x) titulaire(s).Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Oui Possibilité de bénéficier de fonds européens