Exploitation des déchetteries et Végé'tri d'Orléans Métropole et valorisation des déchets (8 lots)

Lot: Gestion des déchetteries Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 22 000 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/12/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Oui => cf chaque lot Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. Conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du marché est supérieure à la durée de 4 ans par fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables (notamment les équipements de transport et de valorisation) sur une durée supérieure ainsi que la prise en compte d'actions nécessitant des temps de montée en compétence des agents au travers de formations ainsi que des réorganisations de sites et déploiements d'outils (IA, ...)Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée du présent marché excède la durée de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres.Cette dérogation est justifiée par les caractéristiques économiques et techniques des prestations.En effet, l'exécution du marché implique la réalisation d'investissements initiaux significatifs, notamment l'acquisition et la mobilisation d'équipements dédiés au transport et à la valorisation, dont la durée d'amortissement excède la durée de quatre ans. Ces investissements présentent un caractère spécifique et ne peuvent être aisément redéployés sur d'autres contrats à court terme. Par ailleurs, la bonne exécution des prestations nécessite la mise en oeuvre d'actions structurantes impliquant :des phases de montée en compétence des agents, notamment par le biais de formations adaptées; des réorganisations de sites d'exploitation ; ainsi que le déploiement d'outils et de solutions technologiques, incluant éventuellement

Lot: Gestion des Végé'tri, Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/12/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Oui => cf chaque lot Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 05/12/2032. Conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du marché est supérieure à la durée de 4 ans par fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables (notamment les équipements de transport et de valorisation) sur une durée supérieure ainsi que la prise en compte d'actions nécessitant des temps de montée en compétence des agents au travers de formations ainsi que des réorganisations de sites et déploiements d'outils (IA, ...)Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée du présent marché excède la durée de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres.Cette dérogation est justifiée par les caractéristiques économiques et techniques des prestations.En effet, l'exécution du marché implique la réalisation d'investissements initiaux significatifs, notamment l'acquisition et la mobilisation d'équipements dédiés au transport et à la valorisation, dont la durée d'amortissement excède la durée de quatre ans. Ces investissements présentent un caractère spécifique et ne peuvent être aisément redéployés sur d'autres contrats à court terme. Par ailleurs, la bonne exécution des prestations nécessite la mise en oeuvre d'actions structurantes impliquant :des phases de montée en compétence des agents, notamment par le biais de formations adaptées; des réorganisations de sites d'exploitation ; ainsi que le déploiement d'outils et de solutions technologiques, incluant éventuellement des

Lot: Accueil, stockage et valorisation des déchets bois issus des déchetteries et des services techniques métropolitains Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT par période Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/12/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Oui => cf chaque lot Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. => Reconduction : : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous- pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) : - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet CMT1 du cadre de mémoire technique (30%) - 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet CMT2 du cadre de mémoire technique (30%)

Lot: Accueil, stockage et valorisation des déchets inertes issus des déchetteries et des services techniques métropolitains Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT par période Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/12/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Oui => cf chaque lot Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. => Reconduction : : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Sous- pondération du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) : - 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet CMT1 du cadre de mémoire technique (30%) - 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet CMT2 du cadre de mémoire technique (30%)

Lot: Reprise et valorisation des métaux issus des déchetteries et des services techniques métropolitains Description : Contrat de reprise de matériaux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/12/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Oui => cf chaque lot Informations complémentaires : Le lot n°5 est un contrat de reprise de matériaux. Il s'agit d'un marché ordinaire de recettes.=> Durée : à compter du 07/12/2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2028 soit une période initiale de 2 ans.=> sous pondération du critère "Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (60%) :- 1 - Pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de l'onglet CMT1 du cadre de mémoire technique (30%) - 2 - Qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de l'onglet CMT2 du cadre de mémoire technique (30%)

Lot: Accueil, stockage et valorisation du tout-venant > 60 cm issus des déchetteries et des services techniques métropolitains Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/12/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Oui => cf chaque lot Informations complémentaires : => Durée : à compter du 07/12/2026, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 06/12/2031 soit une durée de 5 ans ferme. Conformément à l'article L2125-1 du code de la commande publique, la durée du marché est supérieure à la durée de 4 ans par fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables (notamment les équipements de transport et de valorisation) sur une durée supérieure ainsi que la prise en compte d'actions nécessitant des temps de montée en compétence des agents au travers de formations ainsi que des réorganisations de sites et déploiements d'outils (IA, ...)Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée du présent marché excède la durée de principe de quatre ans applicables aux accords-cadres.Cette dérogation est justifiée par les caractéristiques économiques et techniques des prestations.En effet, l'exécution du marché implique la réalisation d'investissements initiaux significatifs, notamment l'acquisition et la mobilisation d'équipements dédiés au transport et à la valorisation, dont la durée d'amortissement excède la durée de quatre ans. Ces investissements présentent un caractère spécifique et ne peuvent être aisément redéployés sur d'autres contrats à court terme. Par ailleurs, la bonne exécution des prestations nécessite la mise en oeuvre d'actions structurantes impliquant :des phases de montée en compétence des agents, notamment par le biais de formations adaptées; des réorga

Lot: Collecte et traitement des déchets dangereux issus des dépôts des professionnels en déchetteries Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 275 000 € HT par période Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/12/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Oui => cf chaque lot Informations complémentaires : => Durée : à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans.=> Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Sous-pondération du critère "valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (60%)- 1 : Pertinence des process de traitement proposés et des circuits de transports induits pour les différents flux, apprécié au regard des onglets 1, 2 et 5 du Cadre de Mémoire Technique (10%)- 2 : Pertinence de l'organisation proposée et des moyens mis en oeuvre au regard des objectifs fixés pour l'accueil des usagers, la prise en charge des dépôts d'amiante lié et leur évacuation apprécié au regard des onglets 3 et 6 du Cadre de Mémoire Technique (25%)- 3 : Pertinence de l'organisation proposée et des moyens mis en oeuvre au regard des objectifs fixés pour la prise en charge des déchets dangereux (autres qu'amiante liée) et leur évacuation appréciée au regard des onglets 4 et 6 du Cadre de Mémoire Technique (25%)

Lot: Collecte et traitement des bouteilles de protoxyde d'azote Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 225 000 € HT par période Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 07/12/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Reconductions : Oui => cf chaque lot Informations complémentaires : => Durée : à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans.=> Reconduction : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de l'ordre de service de démarrage des prestations, sur une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.=> Sous-pondération "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (60%)- 1 : Pertinence des process de traitement proposés et des circuits de transports induits pour les différents flux, apprécié au regard des onglets 1, 2 et 4 du Cadre de Mémoire Technique (30%)- 2 : Pertinence de l'organisation proposée et des moyens mis en oeuvre au regard des objectifs fixés pour la prise en charge des bouteilles de protoxyde et leur évacuation apprécié au regard des onglets 3 et 5 du Cadre de Mémoire Technique (30%)