Les variantes ne sont pas autorisées.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Client
VILLE DE SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE
Marché
Fournitures
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/05/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
15/06/2026
Lien source
Lot: Produits d'entretien Description : L'accord-cadre est passé entre la Ville de Saint Jean de la Ruelle et son CCAS avec un montant maximum annuel Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au Titulaire.Le présent accord-cadre est reconductible trois fois.La durée de la reconduction est identique à celle du marché initial. Fonds Communautaires : Non
Lot: Produits de restauration Description : L'accord-cadre est passé entre la Ville de Saint Jean de la Ruelle et son CCAS avec un montant maximum annuel Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au Titulaire.Le présent accord-cadre est reconductible trois fois.La durée de la reconduction est identique à celle du marché initial. Fonds Communautaires : Non
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pour répondre à ce marché
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