Un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Pithiviers et le CCAS de Pithiviers.Lot n°1 : Assurance « Responsabilité Civile Générale »Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Pollution »Lot n°3 : Assurance « Protection juridique Générale »Lot n°4 : Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus ou des Administrateurs »Lot n°5 : Assurance « Dommages aux objets d'art et/ou d'expositions »Le CCAS de Pithiviers adhère au groupement de commandes pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots n°1 et 4.
Client
VILLE DE PITHIVIERS
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/09/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
17/10/2025 Moins de 5 jours
Lien source
ae - lot n°4 - pja ccas.doc
ae - lot n°1 - rc ccas.doc
ae - lot n°1 - rc ville.doc
ccap commun aux 5 lots.pdf
cctp - lot n°1 - rc ccas.pdf
cctp - lot n°1 - rc ville.pdf
questionnaire rc-pja ccas.pdf
questionnaire rc-pja ville.pdf
statistiques sinistres.pdf
ae - lot n°2 - rc pollution ville.doc
ccap commun aux 5 lots.pdf
cctp - lot n°2 - rc pollution ville.pdf
questionnaire risque pollution ville.pdf
statistiques sinistres.pdf
ae - lot n°3 - pjg ville.doc
ccap commun aux 5 lots.pdf
cctp - lot n°3 - pjg ville.pdf
statistiques sinistres.pdf
ae - lot n°4 - pja ville.doc
ccap commun aux 5 lots.pdf
cctp - lot n°4 - pja ccas.pdf
cctp - lot n°4 - pja ville.pdf
questionnaire rc-pja ccas.pdf
questionnaire rc-pja ville.pdf
statistiques sinistres.pdf
ae - lot n°5 - expo ville.doc
ccap commun aux 5 lots.pdf
cctp - lot n°5 - expo ville.pdf
questionnaire expo ville.pdf
statistiques sinistres.pdf
aws-mpi-1709588-rc.pdf
aws-mpi-1709588-complement-1-v2.pdf
ccap commun aux 5 lots.pdf
sinistralités à jour.pdf
correspondance-mpi-1709588.pdf
mpi1709588-aapc.pdf
sinistralites-a-jour.pdf
a13d7582-a758-11f0-9294-acde48001122
Lot: Responsabilité civile générale
Lot: Responsabilité civile pollution
Lot: Protection jurdique générale
Lot: Protection juridique pénale des agents et des élus ou des administrateurs
Lot: Dommanges aux objets d'art et/ou expositions
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