La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les prestations sont divisées en 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PITHIVERAIS
Marché
Travaux
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/03/2026
Alloti
Non
Clôture
17/04/2026
Lien source
mpi1799076-aapc.pdf
plan_to2_bouilly_en_gatinais.pdf
aws-mpi-1799076-rc.pdf
26voi01_acte_engagement.pdf
26voi01_ccap.pdf
26voio01_dce_cctp.pdf
bpu-dqe_26voi01.xlsx
26 voi01_plans.docx
26voi01.gpkg
ccdp_marche26voi01.kml
plans_26voi01.qgz
plan_tf_ascoux.pdf
plan_tf_boynes.pdf
plan_tf_estouy.pdf
plan_tf_laas.pdf
plan_to1_bondaroy.pdf
ddc491f6-29bd-11f1-8b24-acde48001122
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