1.1 Acheteur
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fauchage et traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers (44-39-37), de Tours (37-41), de Blois (41-36-18) et de Nevers (18-58) (17 lots).
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. Il comprend 17 lots géographiques, répartis comme suit : - Lots 1 à 6 : systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) - Lots 7 à 9 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41) - Lots 10 à 11 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41) - Lots 12 à 17 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Identifiant de la procédure: 9fbc0721-31c2-4ab2-8dba-772267992d0c
Identifiant interne: 2026BAI09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Cf CCAP et règlement de la consultation.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-01
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (5 points)
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (45 points)
Description: Prix des prestations (45 points).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-02
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-03
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-04
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-05
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-06
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-07
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-08
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-09
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-11
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-12
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-13
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-14
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-15
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-16
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)
Description: L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.
Identifiant interne: 2026BAI09-17
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (50 points)
Description: 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental (5 points)
Description: La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1187282.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf CCAP et CCTP.
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Numéro d'enregistrement: 25450200800033
Adresse postale: 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 246470321
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 17450005800022
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9d5e5df2-9db2-4371-935c-4611b7420430 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/10/2026 15:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français