La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Montant maximum total pour chaque lot / marché : 6 500 € TTC .Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/10/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
05/11/2025
Lien source
4f953a2e-a99e-11f0-9911-acde48001122
acte_engagement_lot_1.docx
acte_engagement_lot_2.docx
acte_engagement_lot_3.docx
acte_engagement_lot_4.docx
acte_engagement_lot_5.docx
acte_engagement_lot_6.docx
annexe_2_cctp_exemple_fiche_evaluation.docx
annexes_1_3_cctp_description_repartition.xlsx
ccap_plan_ecran.pdf
cctp_plan_ecran.pdf
dc1-2019.docx
dc2-2019.doc
dc4_declaration_sous_traitance.docx
dpgf_plan ecran_lot_1.docx
dpgf_plan ecran_lot_2.docx
dpgf_plan ecran_lot_3.docx
dpgf_plan ecran_lot_4.docx
dpgf_plan ecran_lot_5.docx
dpgf_plan ecran_lot_6.docx
reglement_consultation_plan_ecran.pdf
aws-mpi-1709243-rc.pdf
mpi1709243-aapc.pdf
Lot: Secteur d'Orléans - Beaugency Lieu d'exécution: Secteur d'Orléans - Beaugency
Lot: Secteur d'Orléans - Ingré Lieu d'exécution: Secteur d'Orléans - Beaugency
Lot: Secteur d'Orléans - Saint Jean de Braye Lieu d'exécution: Secteur d'Orléans - Beaugency
Lot: Secteur de Gien Lieu d'exécution: Secteur d'Orléans - Beaugency
Lot: Secteur de Montargis Lieu d'exécution: Secteur d'Orléans - Beaugency
Lot: Secteur de Pithiviers Lieu d'exécution: Secteur d'Orléans - Beaugency
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