Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Client
REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure négociée
Publié le
15/06/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
01/07/2025 Marché clôturé
Lien source
24mr04_cctp lot 1.pdf
annexe 1 - volume, liste des lignes, référentiels qualité ferroviaire.xlsx
annexe 10 - liste des gares et liste et équipement des points d'arrêts routiers.xlsx
annexe 11 - référentiel qualité centrale régionale de réservations des usagers.xlsx
annexe 12 ccsc.docx
annexe 12 bis crt_ccsc.doc
annexe 13 - pgic_engagement prestataires.docx
annexe 2 - liste et equipements des gares et haltes ferroviaires.xlsx
annexe 3 - horaires d'ouverture des guichets ferroviaires.xlsx
annexe 4 - référentiel qualité dsp 28.xlsx
annexe 5 - référentiel qualité dsp37.xlsx
annexe 6 - référentiel qualité dsp41.xlsx
annexe 7 - référentiel qualité dsp 45.xlsx
annexe 8 - référentiel qualité dsp18-36.xlsx
annexe 9 - liste des lignes régulières rémi à contrôler.xlsx
24mr04_cctp lot 2.pdf
annexe 1 - questionnaire baromètre de satisfaction ferroviaire.docx
annexe 2 - questionnaire baromètre de satisfaction routier.docx
annexe 3 - liste des lignes régulières rémi à contrôler.xlsx
annexe 4 ccsc.docx
annexe 4bis crt_ccsc.doc
annexe 5 - pgic_engagement prestataires.docx
24mr04_cctp lot 3.pdf
aws-achat_depot-sans-signature.pdf
aws-cgu.pdf
annexe dce_ achats publics responsables_02-2024.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
aws-mpi-1664722-rc.pdf
mpi1664722-aapc.pdf
d0196f10-4c30-11f0-af73-a860b637a2f5
Lot: Enquête de qualité produite Description : Enquête de qualité produite Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La date de démarrage du contrat indiquée est purement indicative, pour chaque lot, les prestations démarreront à la notification. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.
Lot: Enquêtes de satisfaction Description : Enquêtes de satisfaction Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La date de démarrage du contrat indiquée est purement indicative, pour chaque lot, les prestations démarreront à la notification. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.
Lot: Contrôle de la qualité d'exécution des services de transport scolaire et transport à la demande zonal régional Description : Contrôle de la qualité d'exécution des services de transport scolaire et transport à la demande zonal régional Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La date de démarrage du contrat indiquée est purement indicative, pour chaque lot, les prestations démarreront à la notification. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
Ce marché est clôturé
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