Contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le contrôle d'exploitation chauffage collectif
Client
3F CENTRE VAL DE LOIRE
Marché
-
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure adaptée à une enveloppe
Publié le
06/05/2025
Alloti
Non
Clôture
13/06/2025 Marché clôturé
Lien source
Q
Bonjour,
- Pouvez-vous préciser le nombre de contrats & lots actuellement ?
- Dans le cadre du nouveau contrat, pouvez-vous nous indiquer le montant prévisionnel des travaux à intégrer ?
- Le cahier des charges ne prévoit pas la rédaction des pièces du DCE [administratives & techniques] pour le renouvellement du contrat arrivant à échéance au 30/06/2026, pouvez-vous nous confirmer que cette prestation est exclue ?
- Pouvez-vous nous indiquer le nombre de lots prévus dans le cadre du nouveau marché ?
- A l?article 4.6 du CCTP est indiqué « lors de visites annuelles », pouvez-vous nous confirmer que 2 visites de l?ensemble des installations est à prévoir sur la durée du marché ?
- A l?article 4.7.1 du CCTP, il est prévu une réunion par an par exploitant. Il est indiqué en fin de paragraphe qu?il est prévu une réunion par Direction soit 2 réunions pour le présent lot. Pouvez-vous nous confirmer le nombre de réunions à prévoir ?
- A l?article 4.7.2 du CCTP, il est prévu une réunion par an par exploitant. Il est indiqué en fin de paragraphe qu?il est prévu une réunion par Direction soit 2 réunions pour le présent lot. Pouvez-vous nous confirmer le nombre de réunions à prévoir ?
- L?acte d?engagement fait mention d?option et de variante, or le règlement de consultation les interdit. Pouvez-vous nous confirmer ce point ?
- Le CCAP fait mention du CCAG-FCS avec des articles s?y afférent. Le marché étant un marché de prestations intellectuelles, le CCAG de référence doit être le CCAG-PI. Pouvez-vous modifier et faire la correspondance selon les bons articles [notamment pour les évolutions de patrimoine décrit en article 1.3].
- L?acte d?engagement fait mention de prix établis en date d?avril 2025, le CCAP quant à lui indique des prix en date de mai 2025. Pouvez-vous confirmer la date ?
Merci pour vos réponses. Cordialement,
28 mai 2025 14:19 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Voici les éléments de réponses. Les documents ont été modifiés en conséquence.
- 1 contrat - lot unique
- Montant prévisionnel des travaux Inconnu
- lot unique
- Chaque installation sera visitée 2 fois sur la durée du contrat.
- Une réunion de bilan après l'été ; 1 seule direction. Donc une réunion par an. CCTP modifié.
- Une réunion de bilan en janvier ; 1 seule direction. Donc une réunion par an.
- AE modifié. CCTP modifié.
- Nouvelle version du CCAP V2
- CCAP modifié
Cordialement,
4 juin 2025 17:07 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
- Pouvez-vous préciser le nombre de contrats & lots actuellement ?
- Dans le cadre du nouveau contrat, pouvez-vous nous indiquer le montant prévisionnel des travaux à intégrer ?
- Le cahier des charges ne prévoit pas la rédaction des pièces du DCE [administratives & techniques] pour le renouvellement du contrat arrivant à échéance au 30/06/2026, pouvez-vous nous confirmer que cette prestation est exclue ?
- Pouvez-vous nous indiquer le nombre de lots prévus dans le cadre du nouveau marché ?
- A l?article 4.6 du CCTP est indiqué « lors de visites annuelles », pouvez-vous nous confirmer que 2 visites de l?ensemble des installations est à prévoir sur la durée du marché ?
- A l?article 4.7.1 du CCTP, il est prévu une réunion par an par exploitant. Il est indiqué en fin de paragraphe qu?il est prévu une réunion par Direction soit 2 réunions pour le présent lot. Pouvez-vous nous confirmer le nombre de réunions à prévoir ?
- A l?article 4.7.2 du CCTP, il est prévu une réunion par an par exploitant. Il est indiqué en fin de paragraphe qu?il est prévu une réunion par Direction soit 2 réunions pour le présent lot. Pouvez-vous nous confirmer le nombre de réunions à prévoir ?
- L?acte d?engagement fait mention d?option et de variante, or le règlement de consultation les interdit. Pouvez-vous nous confirmer ce point ?
- Le CCAP fait mention du CCAG-FCS avec des articles s?y afférent. Le marché étant un marché de prestations intellectuelles, le CCAG de référence doit être le CCAG-PI. Pouvez-vous modifier et faire la correspondance selon les bons articles [notamment pour les évolutions de patrimoine décrit en article 1.3].
- L?acte d?engagement fait mention de prix établis en date d?avril 2025, le CCAP quant à lui indique des prix en date de mai 2025. Pouvez-vous confirmer la date ?
Merci pour vos réponses. Cordialement,
28 mai 2025 14:19 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Voici les éléments de réponses. Les documents ont été modifiés en conséquence.
- 1 contrat - lot unique
- Montant prévisionnel des travaux Inconnu
- lot unique
- Chaque installation sera visitée 2 fois sur la durée du contrat.
- Une réunion de bilan après l'été ; 1 seule direction. Donc une réunion par an. CCTP modifié.
- Une réunion de bilan en janvier ; 1 seule direction. Donc une réunion par an.
- AE modifié. CCTP modifié.
- Nouvelle version du CCAP V2
- CCAP modifié
Cordialement,
4 juin 2025 17:07 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
- Pouvez-vous préciser le nombre de contrats & lots actuellement ?
- Dans le cadre du nouveau contrat, pouvez-vous nous indiquer le montant prévisionnel des travaux à intégrer ?
- Le cahier des charges ne prévoit pas la rédaction des pièces du DCE [administratives & techniques] pour le renouvellement du contrat arrivant à échéance au 30/06/2026, pouvez-vous nous confirmer que cette prestation est exclue ?
- Pouvez-vous nous indiquer le nombre de lots prévus dans le cadre du nouveau marché ?
- A l?article 4.6 du CCTP est indiqué « lors de visites annuelles », pouvez-vous nous confirmer que 2 visites de l?ensemble des installations est à prévoir sur la durée du marché ?
- A l?article 4.7.1 du CCTP, il est prévu une réunion par an par exploitant. Il est indiqué en fin de paragraphe qu?il est prévu une réunion par Direction soit 2 réunions pour le présent lot. Pouvez-vous nous confirmer le nombre de réunions à prévoir ?
- A l?article 4.7.2 du CCTP, il est prévu une réunion par an par exploitant. Il est indiqué en fin de paragraphe qu?il est prévu une réunion par Direction soit 2 réunions pour le présent lot. Pouvez-vous nous confirmer le nombre de réunions à prévoir ?
- L?acte d?engagement fait mention d?option et de variante, or le règlement de consultation les interdit. Pouvez-vous nous confirmer ce point ?
- Le CCAP fait mention du CCAG-FCS avec des articles s?y afférent. Le marché étant un marché de prestations intellectuelles, le CCAG de référence doit être le CCAG-PI. Pouvez-vous modifier et faire la correspondance selon les bons articles [notamment pour les évolutions de patrimoine décrit en article 1.3].
- L?acte d?engagement fait mention de prix établis en date d?avril 2025, le CCAP quant à lui indique des prix en date de mai 2025. Pouvez-vous confirmer la date ?
Merci pour vos réponses. Cordialement,
28 mai 2025 14:19 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Voici les éléments de réponses. Les documents ont été modifiés en conséquence.
- 1 contrat - lot unique
- Montant prévisionnel des travaux Inconnu
- lot unique
- Chaque installation sera visitée 2 fois sur la durée du contrat.
- Une réunion de bilan après l'été ; 1 seule direction. Donc une réunion par an. CCTP modifié.
- Une réunion de bilan en janvier ; 1 seule direction. Donc une réunion par an.
- AE modifié. CCTP modifié.
- Nouvelle version du CCAP V2
- CCAP modifié
Cordialement,
4 juin 2025 17:07 (heure de Paris)
Identification de l'organisme qui passe le marché : 3F CENTRE VAL DE LOIRE, SA d'HLM, 5 rue Michel ROYER 45100 ORLEANS
Objet du marché : Marché de contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle d'exploitation chauffage collectif
Nombre et consistance des lots : Lot unique
Estimation : Marché global et forfaitaire et accord-cadre: 190 000 euros HT
Procédure de passation : Adapté, selon les articles L.2123-1 et R.2123-6 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique
Condition de participation: : La liste des documents à joindre à la proposition, ainsi que les conditions de jugement, sont précisées dans le règlement de consultation.
Montant/quantité des accords-cadres: : Sur toute la durée le marché est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 70 000 euros HT
Informations complémentaires : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
Date limite : Date limite de réception des offres le 13/06/2025 à 18h00
Adresse internet du profil acheteur: : Dossier consultable et téléchargeable gratuitement sur le site achatpiblic.com
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_QPhAKVrunF
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 06/05/2025
Objet du marché : Marché de contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle d'exploitation chauffage collectif
Nombre et consistance des lots : Lot unique
Estimation : Marché global et forfaitaire et accord-cadre: 190 000 euros HT
Procédure de passation : Adapté, selon les articles L.2123-1 et R.2123-6 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique
Condition de participation: : La liste des documents à joindre à la proposition, ainsi que les conditions de jugement, sont précisées dans le règlement de consultation.
Montant/quantité des accords-cadres: : Sur toute la durée le marché est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 70 000 euros HT
Informations complémentaires : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
Date limite : Date limite de réception des offres le 13/06/2025 à 18h00
Adresse internet du profil acheteur: : Dossier consultable et téléchargeable gratuitement sur le site achatpiblic.com
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_QPhAKVrunF
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 06/05/2025
Ce marché est clôturé
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