[27-EBME-037] [PCA] [MAINTENANCE] [METROLOGIE]… – Châteauneuf-sur-Loire

Avis de marché - Avis n° 26-106535 du 03/11/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 45

Annonce n° 26-106535

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DAPSA

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance préventive et curative, requalification périodique, suivi métrologique des équipements analytiques du Département Contrôle Analytique

Description : [27-EBME-037] [PCA] [MAINTENANCE] [METROLOGIE] Maintenance préventive et curative, requalification périodique, suivi métrologique des équipements analytiques du Département Contrôle Analytique

Identifiant de la procédure : e319fa1d-807e-425e-9336-6033c33985fb

Identifiant interne : DAF_2026_001479

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : Procédure avec sélection de candidats autorisés à remettre une offre, négociation des offres techniques et financières

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de saint Lyé Camp militaire Olréans Chanteau

Ville : Fleury les Aubrais

Code postal : 45400

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Informations complémentaires : PHARMACIE CENTRALE DES ARMEES

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,240,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Directive 2014/24/UE

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : [27-EBME-037] [PCA] [MAINTENANCE] [METROLOGIE] Maintenance préventive et curative, requalification périodique, suivi métrologique des équipements analytiques du Département Contrôle Analytique

Description : Parc des appareils pour analyses physico-chimiques et microbiologiques des matières premières et des productions

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Camp militaire Orléans Chanteau

Ville : Fleury les Aubrais

Code postal : 45400

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Informations complémentaires : PHARMACIE CENTRALE DES ARMEES

5.1.3 Durée estimée

Durée : 54 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098092?orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098092?orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 10/12/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Exécution par bons de commande

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement conjoint avec mandataire solidaire

Montage financier : Budget de l'Etat - Ministère des Armées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Justification de la durée de l’accord-cadre : Campagne annuelle de vérification

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINSITRATIF ORLEANS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINSITRATIF ORLEANS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DAPSA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINSITRATIF ORLEANS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Description : Parc des appareils pour analyses des articles de conditionnement et des gaz

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Camp militaire Orléans Chanteau

Ville : Fleury les Aubrais

Code postal : 45400

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Informations complémentaires : PHARMACIE CENTRALE DES ARMEES

5.1.3 Durée estimée

Durée : 54 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098092?orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3098092?orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 10/12/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Exécution par bons de commande

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire

Montage financier : Budget de l'Etat - Ministère des Armées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Justification de la durée de l’accord-cadre : Campagne annuelle de vérification

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINSITRATIF ORLEANS

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINSITRATIF ORLEANS

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DAPSA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINSITRATIF ORLEANS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DAPSA

Numéro d’enregistrement : 15100002301258

Adresse postale : Route de Saint Lyé Camp militaire Orléans Chanteau

Ville : Fleury les Aubrais

Code postal : 45400

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Point de contact : Cédric PAUL

Adresse électronique : cedric-1.paul@intradef.gouv.fr

Téléphone : 02 34 08 54 15

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINSITRATIF ORLEANS

Numéro d’enregistrement : 17450005800022

Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie

Ville : Orleans cedex

Code postal : 45057

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Point de contact : greffe

Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr

Téléphone : +33238775900

Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 719e3ece-1931-46b3-b084-6f2e1d4b0f15 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 03/11/2026 à 09:43

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026

[27-EBME-037] [PCA] [MAINTENANCE] [METROLOGIE] Maintenance préventive et curative, requalification périodique, suivi métrologique des équipements analytiques du Département Contrôle Analytique

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Lots

Détails de l'avis

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