Marché d'exploitation et de maintenance du Bassin d'Apprentissage Fixe de SULLY-SUR-LOIRE
Client
Commune de Sully-sur-Loire
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Système d'Acquisition Dynamique - Marché Spécifique
Publié le
24/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
25/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-103605 du 23/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
45
Annonce n°
26-103605
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
COMMUNE DE SULLY-SUR-LOIRE
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché d'exploitation et de maintenance du Bassin d'Apprentissage Fixe de SULLY-SUR-LOIRE
Description
:
Marché d'exploitation et de maintenance du Bassin d'Apprentissage Fixe de SULLY-SUR-LOIRE
Identifiant de la procédure
:
b22c0257-c131-4eed-9647-0f7e4fb256a9
Identifiant interne
:
MARCHE2026-02
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92610000
Services d'exploitation d'installations sportives
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Marché d'exploitation et de maintenance du Bassin d'Apprentissage Fixe de SULLY-SUR-LOIRE
Description
:
Marché d'exploitation et de maintenance du Bassin d'Apprentissage Fixe de SULLY-SUR-LOIRE
Identifiant interne
:
0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92610000
Services d'exploitation d'installations sportives
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
décision expresse du pouvoir adjudicateur
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4406?orgAcronyme=b6z
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://webmarche.solaere.recia.fr/entreprise/consultation/4406?orgAcronyme=b6z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
60
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'ORLEANS
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE SULLY-SUR-LOIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE SULLY-SUR-LOIRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
COMMUNE DE SULLY-SUR-LOIRE
Organisation qui traite les offres
:
COMMUNE DE SULLY-SUR-LOIRE
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
COMMUNE DE SULLY-SUR-LOIRE
Numéro d’enregistrement
:
21450315300014
Adresse postale
:
3 Place Maurice de Sully
Ville
:
SULLY-SUR-LOIRE
Code postal
:
45600
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Point de contact
:
MAULARD Nicolas
Adresse électronique
:
urbanisme@sully45.com
Téléphone
:
+33 238362008
Adresse internet
:
https://sully-sur-loire.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif d'ORLEANS
Numéro d’enregistrement
:
17450005800022
Adresse postale
:
28 Rue de la Bretonnerie
Ville
:
ORLEANS
Code postal
:
45057
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
7912c343-f758-4478-af42-0c069004685e
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
23/10/2026
à 16:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2026
30 jours
pour répondre à ce marché