Fourniture de produits d'extraction et livraison par camion de 15 ou 27 T

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Domaine régional de Chaumont Sur Loire - EPCC
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 50787185300010
Ville : Chaumont sur loire
Code Postal : 41150
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_5c8Q56KZ7b
Identifiant interne de la consultation : 2026-07
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Julien Fuseau
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun cas d’interdiction de soumissionner (formulaire DC1)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur les moyens matériels et humains généraux du candidat
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26 décembre 2025 à 09 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Service jardin et services généraux
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de produits d'extraction et livraison par camion de 15 ou 27 T
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture de produits d'extraction et livraison par camion de 15 ou 27 T
Lieu principal d'exécution du marché : Loir et Cher
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : 130000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 Fourniture et livraison de produits d'extraction
Code CPV principal : 14210000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 90000 euros
Lieu d'exécution du lot : Domaine de Chaumont-sur-Loire (41150 Chaumont-sur-Loire)
Description du lot : Lot 2 Fourniture et livraison de diorite
Code CPV principal : 14210000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Domaine de Chaumont-sur-Loire (41150 Chaumont-sur-Loire)
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter du 1er janvier 2026 (ou, le cas échéant à la date précisée dans la lettre de notification) et se termine au 31 décembre 2026.

L’accord-cadre est reconductible une fois sur décision expresse du Domaine régional de Chaumont-sur-Loire. Calendrier prévisionnel de reconduction : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
Date d'envoi du présent avis : 04/12/2025
Mots clés: Minéraux divers