L'accord-cadre se décompose en deux lots : - Lot 1 multi-attributaires (3 titulaires maximum) : travaux en tranchée ouverte sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable. - Lot 2 mono-attributaire : travaux de réhabilitation sur les réseaux d'assainissement.L'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande pour les besoins ou opérations estimés à :- lot 1: moins de 150 000 euros HT- lot 2: moins de 100 000 euros HTAu-delà de ces montants, des marchés subséquents seront conclus pour les lot 1 et 2.
Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS
Marché
Travaux
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
24/08/2026
Lien source
3 - 1 - accord cadre - ccrm - travaux aep et asst cctp lot 1.pdf
copie de 4 - 1 - 1 - accord cadre - ccrm - travaux aep et asst - lot 1 - bpu - chantiers fictifs v2.xls
copie de 4 - 1 - accord cadre - ccrm - travaux aep et asst - lot 1 - bpu v2.xls
3 - 2 - accord cadre - ccrm - travaux aep et asst cctp lot 2.pdf
4 - 2 - 1 - accord cadre - ccrm - travaux reseaux aep et asst - lot 2 - bpu - chantier fictifs v2.xls
copie de 4 - 2 - accord cadre - ccrm - travaux reseaux aep et asst - lot 2 - bpu.xls
1 - accord cadre - ccrm - travaux reseaux aep et asst - ae.pdf
2- accord cadre - ccrm - travaux reseaux aep et asst - ccap.pdf
aws-nr-28233-rc-v2.pdf
correspondance-nr-28233.pdf
nr28233-aapc.pdf
Lot: Travaux en tranchée ouverte sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable Description : Travaux de renouvellement et travaux neufs (création) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le nombre de périodes de reconduction sera de 3, soit une durée de 4 ans au total.La durée maximale du contrat toutes périodes confondues sera de 4 ans. La durée de chaque période de reconduction sera de 12 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Travaux de réhabilitation sur les réseaux d'assainissement Description : Travaux de réhabilitation (par l'intérieur) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le nombre de période de reconduction sera de 3 soit une durée de 4 ans au total.La durée maximale du contrat toutes périodes confondues sera de 4 ans. La durée de chaque période de reconduction sera de 12 mois. Fonds Communautaires : Non
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